Rapports de commissions, communications, décisions
- CH STEC A-A-BB-v.2001.00384
- File
- 1954-1957
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Terrain d'aisance : assurance incendie contractée avec des tiers
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Doubles des rapports de gestion
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Manque : 1890 - 1901, 1903 - 1923, 1928, 1942 - 1944
Écolages de l'École de mécanique
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Fonds spéciaux, divers hors comptabilité
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Réfection de la route cantonale n°254
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Notamment : plans
Informations, communications, décisions
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Service du gaz : correspondance Usogaz
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Caisse générale d'allocations familiales : questionnaires d'allocation
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Électricité : dossier d'achat du réseau des Clées et de la Compagnie vaudoise d'électricité
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Notamment : convention avec l'usine électrique des Clées à Yverdon, du 29 décembre 1945, rapports, plans
Domaines : règlements forestiers, zones frontières, fonds forestiers, ICHA, impôts (classeur N° 19)
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Agrandissement de l'École de mécanique de Sainte-Croix : pièces comptables
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Service du gaz : divers documents concernant l'air propané
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Notamment : plans, rapports
Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
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Manque années : 1948-1953, 1955, 1956
Assurance chômage : listes du personnel d'entreprise
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Notamment listes d'entrées et sorties
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Plans réunion parcellaire : les granges
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Egalement de la correspondance
Union chrétienne de jeunes gens de Sainte-Croix
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Notamment : coupures de presse, livres, comptes, tampons et documentation diverse
Pompiers, bataillons de sapeurs, correspondance et rapports
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Préavis Municipaux (No 1 à 50)
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Correspondance diverse (A à K)
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Notamment : statuts, coupures de presse, étude géologique (1944), rapport sur les sources (1915)
Correspondance diverse (L à Z)
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Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
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Adduction d'eau aux communes montagnardes du district de Grandson : pièces comptables
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2 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : plans, rapports, règlements
Registres : procès-verbaux du comité des 7 fontaines, livres de caisse, copie de lettres, cotisations, Grand Livre, recettes, relevé des compteurs, comptes des membres
3 % de contributions en faveur de l'AVS pour les employés communaux
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Livre de caisse du service des eaux
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Service forestier : rapports, correspondance, plans
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Notamment : rapports, plans
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Aménagement local commune de Sainte-Croix
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Finances d'entrée à l'École de mécanique
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École de mécanique de Sainte-Croix : correspondance et conventions
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Notemment : projets de règlements et procès-verbaux
Gaz : inventaire des compteurs usagers, réparés et neufs
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Ecole de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
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Service du gaz : correspondance
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Notamment : conventions, contrats d'entretien, rapports
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Préavis municipaux (Foncier Nos 1 à 77)
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Agriculture : soumissions des montagnes
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Notamment : rapports d'expertise, contrats de location, plans
Ecole de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
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Service du gaz : correspondance entre Yverdon et la Municipalité de Sainte-Croix
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Broutire - Charmille, Deneriaz-Dessous : factures de construction
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Nottamment : plans
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Préavis Municipaux (No 51 à 100)
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Sainte-Croix : réservoirs La Layettaz, La Charmille, La Boutire
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Police des constructions : statistiques des subventions
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Installation de l'air propané : factures
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Domaines : arrondissements forestiers intercommunaux Sainte-Croix - Bullet : copies de lettres
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Remaniement de la Mouille : archives remises par Maurice Junod au nom de feu Charles Junod Baltty
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Plans, procès-verbaux du Comité du Syndicat des améliorations foncières
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Ecole de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
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Rapports de gestion intangibles
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Manque : 1884, 1886, 1892, 1893, 1897, 1898, 1907, 1908, 1909 1893 : seulement observations de la Commission et réponses de la Municipalité à disposition
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Sapeurs-pompiers : procès-verbaux de l'état-major
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Réfection de la route cantonale N° 258, rue des Rasses et rue de la Cure
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Cartothèque des fiches d'état civil
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Coupures de presse concernant la commune, classées par sujet
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Concernant : arts, industrie, commerce, intérêt général, conférences, congrès, sociétés, sports, tourisme, correspondance avec l'Argus de la Presse
Informations, communications, décisions
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Rue des Rasses raccordement route Yverdon - Pontarlier
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Notamment : plans
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Notamment : rapports, procès-verbaux
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Société en faveur de la vieillesse et de l'enfance malheureuse de Sainte-Croix
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Communications municipales au Conseil communal
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Notamment : plans, rapports
Ecole de mécanique de Sainte-Croix : procès-verbaux des séances de la commission de surveillance
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Procès-verbaux
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Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
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Notamment : plans
Amenée d'eau d'Onnens, Deneyriaz, Broutire, Charmille
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Préavis Municipaux (No 101 à 150)
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Valeurs fiscales des bâtiments communaux
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