Comptes communaux de l'exercice 1987

• CH -001760-9 2-1988-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 1989 - 1990

• CH -001760-9 2-1988-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)

• CH -001760-9 2-1988-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour

• CH -001760-9 2-1988-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux

• CH -001760-9 2-1988-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat de matériel complémentaire de déneigement

• CH -001760-9 2-1988-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1989

• CH -001760-9 2-1988-14
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Année 1989

• CH -001760-9 P-1-1989
• File
• 1989

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux

Modernisation des installations du stand de tir

• CH -001760-9 2-1989-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie

• CH -001760-9 2-1989-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale

• CH -001760-9 2-1989-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy

• CH -001760-9 2-1989-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1988

• CH -001760-9 2-1989-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport des comptes 1988

• CH -001760-9 2-1989-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal

• CH -001760-9 2-1989-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne

• CH -001760-9 2-1989-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage

• CH -001760-9 2-1989-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison

• CH -001760-9 2-1989-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent

• CH -001760-9 2-1989-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1990

• CH -001760-9 2-1989-13
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Année 1990

• CH -001760-9 P-1-1990
• File
• 1990

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux

Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz

• CH -001760-9 2-1990 -07
• Document
• 1990-03-05 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-1990-01
• Document
• 1990-01-08 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-1990-02
• Document
• 1990-01-08 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-1990-03
• Document
• 1990-01-08 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise

• CH -001760-9 2-1990-04
• Document
• 1990-01-08 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"

• CH -001760-9 2-1990-05
• Document
• 1990-01-15 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501

• CH -001760-9 2-1990-06
• Document
• 1990-01-22 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)

• CH -001760-9 2-1990-08
• Document
• 1990-03-19 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983

• CH -001760-9 2-1990-09
• Document
• 1990-03-12 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de Domaine : Planification à long terme

• CH -001760-9 2-1990-09-05
• Document
• 1990-09-05 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers

• CH -001760-9 2-1990-10
• Document
• 1990-03-19 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport des comptes 1989

• CH -001760-9 2-1990-11
• Document
• 1990-05-14 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1989

• CH -001760-9 2-1990-12
• Document
• 1990-05-14 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Communauté de la région lausannoise COREL

• CH -001760-9 2-1990-13
• Document
• 1990-05-21 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1990-14
• Document
• 1990-08-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement de classement communal des arbres

• CH -001760-9 2-1990-15
• Document
• 1990-08-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 1991 - 1992

• CH -001760-9 2-1990-16
• Document
• 1990-08-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction

• CH -001760-9 2-1990-17
• Document
• 1990-09-18 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées

• CH -001760-9 2-1990-18
• Document
• 1990-09-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1991

• CH -001760-9 2-1990-19
• Document
• 1990-09-24 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan Général d'Affectation

• CH -001760-9 2-1990-20
• Document
• 1990-10-01 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape

• CH -001760-9 2-1990-21
• Document
• 1990-11-12 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Année 1991

• CH -001760-9 P-1-1991
• File

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux

Plan de quartier Pré-Marin

• CH -001760-9 2-1991-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles

• CH -001760-9 2-1991-02
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne

• CH -001760-9 2-1991-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison

• CH -001760-9 2-1991-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal

• CH -001760-9 2-1991-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est

• CH -001760-9 2-1991-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1990

• CH -001760-9 2-1991-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1990

• CH -001760-9 2-1991-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Adduction d'eau du Hameau de la Naz

• CH -001760-9 2-1991-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études

• CH -001760-9 2-1991-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire

• CH -001760-9 2-1991-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan général d'affectation. Enquête complémentaire

• CH -001760-9 2-1991-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie

• CH -001760-9 2-1991-13
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1992

• CH -001760-9 2-1991-15
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976

• CH -001760-9 2-1991-16
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Anneé 1992

• CH -001760-9 P-1-1992
• File

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux

Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien

• CH -001760-9 2-1992-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7

• CH -001760-9 2-1992-02
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement de la rue du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1992-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1991

• CH -001760-9 2-1992-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'année 1991

• CH -001760-9 2-1992-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont

• CH -001760-9 2-1992-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale

• CH -001760-9 2-1992-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994

• CH -001760-9 2-1992-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement de la rue du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1992-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26

• CH -001760-9 2-1992-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1993

• CH -001760-9 2-1992-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Organisation de la Municipalité

• CH -001760-9 2-1992-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy

• CH -001760-9 2-1992-13
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédit supplémentaire

• CH -001760-9 2-1992-14
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Année 1993

• CH -001760-9 P-1-1993
• File

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux

Réaménagement de la rue du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1993-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat

• CH -001760-9 2-1993-02
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal

• CH -001760-9 2-1993-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1992

• CH -001760-9 2-1993-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1992

• CH -001760-9 2-1993-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire

• CH -001760-9 2-1993-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 1994

• CH -001760-9 2-1993-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie

• CH -001760-9 2-1993-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

• CH -001760-9 2-1993-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1994

• CH -001760-9 2-1993-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire

• CH -001760-9 2-1993-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Année 1994

• CH -001760-9 P-1-1994
• File

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-1994-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles

• CH -001760-9 2-1994-02
• Document
• ? - 1994-02-07

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-1994-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Les Martines

• CH -001760-9 2-1994-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère

• CH -001760-9 2-1994-05
• Document
• 1994-03-14 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire

• CH -001760-9 2-1994-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public

• CH -001760-9 2-1994-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A

• CH -001760-9 2-1994-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux

• CH -001760-9 2-1994-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire

• CH -001760-9 2-1994-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud

• CH -001760-9 2-1994-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement de la place du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1994-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics