Correction de chemin à Manloud
- CH -001760-9 1-GB-v.2016.2034
- Document
- 1886 - --
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Correction de chemin à Manloud
Propriété Adolphe Kohler, à la Grange Neuve
Renvoi de surface, commissaire Deluz
Plan de terrains vendus par la commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
Plan de parcelles vendues et échangées
Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
Plan de parcelles vendues à des particuliers
Aux Planches du Mont, propriété Henny
Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
Plan à la Clochatte, signé Deluz
Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Plans du territoire, commissaire L. Pichard
Série de plans (numérotés 11257) de parcelles à vendre ou à échanger
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Chemin aux Meules et aux Roches
Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
Dossier sur les ventes de terrain
Vente de parcelles d'Henri Belet à Adrien Amaudruz
[Tableau des notes de promotion de l'école de la commune du Mont sur Lausanne]
résultat des examens des recrues et circulaires concernant la teneur des épreuves scolaires annuelles
[Correspondance concernant l'école]
[Rapports sur les absences de l'école]
[Procès-verbaux commission scolaire]
Procès-verbaux des assemblées électorales
Domaine : Finances
Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière
Domaine : Urbanisme
Domaine : Administration
Crédit complémentaire pour la gestion des travaux
Domaine : Génie civil
Plans de quartiers : Coppoz-Prilly-RC 501-Pâquis-Mottier-Crétalaison
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Domaine : Finances
Achat de terrain à M. Maurice Borgeaud au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Domaine : Finances
Modification du règlement de police
Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Domaine : Administration
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Domaine : Urbanisme
Abornement du chemin du cimetière
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Domaine : Urbanisme
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Modification de limites territoriales
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan directeur de la région lausannoise et à une Convention intercommunale sur cette matière
Correction du chemin communal En Longerayes
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
Affectation de la zone industrielle de Budron