Showing 106767 results

Archival description
Print preview View:
Descending

3806 results with digital objects Show results with digital objects

Société de laiterie
Société de laiterie
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Sikorak
Sikorak
Signalisation routière
Signalisation routière
Signalisation
Signalisation
Servitudes
Servitudes
Service PTT
Service PTT
Service intercommunal technique
Service intercommunal technique
Service électrique
Service électrique
Service du feu
Service du feu
Service des transports
Service des transports
Service des eaux
Service des eaux
Service d'épuration des eaux
Service d'épuration des eaux
Service de voirie
Service de voirie
Service de ramonage
Service de ramonage
Service de prévoyance sociale et des assurances
Service de prévoyance sociale et des assurances
Section des Domaine : Bâtiments compte 3202 (Domaine : Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-
Section des Domaine : Bâtiments compte 3202 (Domaine : Bâtiments divers). Demande de crédit complémentaire de frs 8'000.-
SDIS La Mèbre
SDIS La Mèbre
SCHMUTZ André
SCHMUTZ André
Schmidt
Schmidt
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Schéma directeur du développement territorial. Crédit d'étude
Salvi
Salvi
SADEC (Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte) + décharge communale + déneigement
SADEC (Société anonyme pour le traitement des déchets de La Côte) + décharge communale + déneigement
Ruisseaux
Ruisseaux
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Ruffieux
Ruffieux
Rues du village
Rues du village
Rte des Côtes
Rte des Côtes
Rte de Trélex, rte de Coinsins, rte de Duillier
Rte de Trélex, rte de Coinsins, rte de Duillier
Rte de la Genolière
Rte de la Genolière
Rte de la Cézille
Rte de la Cézille
Rte de Châtel
Rte de Châtel
Routier
Routier
Routes-chemins forestiers
Routes-chemins forestiers
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale RC 501 b - Participation communale aux travaux de réaménagement du secteur Etavez - Budron-Es Auverney - Crédit d'études relatif au tronçon Coppoz-Grand-Mont
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
Route cantonale No 501 Lausanne - Le Mont. Correction et construction d'un trottoir ouest sur les tronçons chemin du Verger / Aval du Pont des Martines
ROUSSEIL Jean
ROUSSEIL Jean
ROUGE Henri
ROUGE Henri
ROSSIER Jean-Claude
ROSSIER Jean-Claude
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision partielle du règlement communal sur les égouts
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement intercommunal sur le service des taxis
Révision du Règlement du personnel communal
Révision du Règlement du personnel communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision des citernes à mazout
Révision des citernes à mazout
Revil
Revil
Résumés des comptes
Résumés des comptes
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Réseau d'accueil de jour des enfants de Renens et Crissier
Réseau d'accueil de jour des enfants de Renens et Crissier
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réponse de la Municipalité à la Motion Robert et Consorts du 23 avril 2001 (Accueil de jour petite enfance)
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Rentiers et comptes communaux rendus le 22 juillet de chaque année.
Rentiers et comptes communaux rendus le 22 juillet de chaque année.
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Rénovation de la chaufferie du Mottier A
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Renouvellement des orgues du Temple du Mont
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des applications de gestion informatique
Remplacement des applications de gestion informatique
Remaniement agricole
Remaniement agricole
Religions
Religions
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"
Règlements de commune
Règlements de commune
Règlements - statuts
Règlements - statuts
Règlements - statuts
Règlements - statuts
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement des inhumations et du cimetière
Règlement des inhumations et du cimetière
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement de police. Modifications
Règlement de police. Modifications
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les procédés de réclame
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Results 101 to 200 of 106767