- CH -001760-9 2-1983-04
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Génie civil
Demande de bourgeoisie de M. Alexandre Sedo, de nationalité espagnole
Domaine : Naturalisation
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Règlement
Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Domaine : Domaines
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Domaine : Administration
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Domaine : Assainissement
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Domaine : Finances
Modernisation des installations du stand de tir
Domaine : Finances
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Domaine : Bâtiments
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Domaine : Législation
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Domaine : Législation
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Services industriels
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Naturalisation
Route de Manloud. Franchissement du ruisseau de la Valleyre. Réaménagement des berges
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
[Règlements cantonaux et d'autres communes]
[Recensement de la population résidant au Mont]
avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
[Liste des prix de la Société militaire des agriculteurs du Mont]
Société centrale de la machine à battre
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches
Domaine : Urbanisme
Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier
Domaine : Urbanisme
Avance de frs 5'000.- au Syndicat de remaniement de la zone industrielle de Budron
Crédit complémentaire pour le compte 3130 (aménagement du territoire)
Achat d'un véhicule Unimog 40 CV
Crédit complémentaire pour le compte 32010 Grande-salle – chauffage et éclairage
Crédit complémentaire de frs 15'000.- pour le compte 322 (forêts)
Comptes communaux 1966 et ceux de la Bourse des pauvres et Rapport de révision
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
demande de fouilles et plan de situation
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]