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Notices descriptivesSans titre
Sans titre
Conseil Communal
Conseil Communal
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Forêts
Forêts
Registre foncier - Mention de précarité
Registre foncier - Mention de précarité
Théâtres et salles de spectacles
Théâtres et salles de spectacles
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Energie solaire
Energie solaire
Actions, obligations et parts sociales
Actions, obligations et parts sociales
Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
Plans des propriétés communales (domaines, forêts, vignes)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Installations sportives
Installations sportives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Routes nationales
Routes nationales
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Bourse communale
Bourse communale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commission / organisation communale - Politique culturelle
Commission / organisation communale - Politique culturelle
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Financements
Financements
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Fournitures de bureau
Fournitures de bureau
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Communication et promotion de la commune
Communication et promotion de la commune
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Parcelles communales
Parcelles communales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Commission de jeunesse - Centre de jeunes - Centre de loisirs
Commission de jeunesse - Centre de jeunes - Centre de loisirs
Conseil des jeunes
Conseil des jeunes
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Gendarmerie
Gendarmerie
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Manifestations
Manifestations
Règlements communaux
Règlements communaux
Plans du réseau
Plans du réseau
Plans du réseau de distribution
Plans du réseau de distribution
Cadastre - Géomètre officiel - Mensurations numériques
Cadastre - Géomètre officiel - Mensurations numériques
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Bus scolaires
Bus scolaires
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Musées et lieux d'exposition
Musées et lieux d'exposition
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Mobilisation
Mobilisation
Plans du réseau de distribution
Plans du réseau de distribution
Téléréseau - Télévision - Internet - Téléphone
Téléréseau - Télévision - Internet - Téléphone
Labels et certifications
Labels et certifications
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Cours d’eau
Cours d’eau
Ecoles primaires et secondaires
Ecoles primaires et secondaires
Financement - Fonds culturel - Subventions
Financement - Fonds culturel - Subventions
Organisation
Organisation
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Plans du réseau de distribution
Plans du réseau de distribution
Routes cantonales
Routes cantonales
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Machines de bureau (sauf informatique)
Machines de bureau (sauf informatique)
Santé et sécurité au travail
Santé et sécurité au travail
Jardins familiaux
Jardins familiaux
Cautionnements - garanties
Cautionnements - garanties
Aides sociales communales
Aides sociales communales
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Bâtiments loués
Bâtiments loués
Gestion des équipes Assainissement, Eaux et Voirie
Gestion des équipes Assainissement, Eaux et Voirie
CFF
CFF
Matériel
Matériel
Services funèbres - Cérémonies - Convois
Services funèbres - Cérémonies - Convois
Commission du feu - Commission de prévention des incendies
Commission du feu - Commission de prévention des incendies
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Règlement du personnel, classification des postes, échelles des salaires
Cars postaux - Lignes touristiques
Cars postaux - Lignes touristiques
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Aînés
Aînés
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
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