Showing 180 results
Archival descriptionInstallations sportives
Installations sportives
Registre foncier
Registre foncier
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Routes nationales
Routes nationales
Routes cantonales
Routes cantonales
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Abribus
Abribus
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Installations privées
Installations privées
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Ecoles privées
Ecoles privées
Administration
Administration
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Manifestions et animations culturelles
Manifestions et animations culturelles
Bibliothèque
Bibliothèque
Interventions
Interventions
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Police intercommunale
Police intercommunale
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Gestion des archives
Gestion des archives
Organisation du travail
Organisation du travail
Formation
Formation
Assurances personnes
Assurances personnes
CFF
CFF
Cars postaux
Cars postaux
Comptes
Comptes
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Emprunts
Emprunts
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Vol - Pertes d'exploitation
Vol - Pertes d'exploitation
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Mise au concours
Mise au concours
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Matériel
Matériel
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Bourse communale
Bourse communale
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Bâtiments
Bâtiments
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Promotion économique
Promotion économique
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Ludothèque
Ludothèque
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Pompes funèbres
Pompes funèbres
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Conseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Fusion de communes
Fusion de communes
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Offres spontanées
Offres spontanées
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
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