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Archival descriptionCadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Municipalité
Municipalité
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Vignes
Vignes
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Règlements communaux
Règlements communaux
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Titres et créances
Titres et créances
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Emprunts
Emprunts
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Conseil Communal
Conseil Communal
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Manifestations locales
Manifestations locales
CFF
CFF
Cours d’eau
Cours d’eau
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Prévention
Prévention
Sociétés locales
Sociétés locales
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Installations sportives
Installations sportives
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Relations extérieures
Relations extérieures
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Assurances personnes
Assurances personnes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Gestion des archives
Gestion des archives
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Forêts
Forêts
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Interventions
Interventions
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Office du tourisme
Office du tourisme
Administration
Administration
Autres églises
Autres églises
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Economie de guerre – Défense économique
Economie de guerre – Défense économique
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Ecoles privées
Ecoles privées
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Hôpital régional - Ambulance
Hôpital régional - Ambulance
Routes cantonales
Routes cantonales
Comptes
Comptes
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Théâtres
Théâtres
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Routes nationales
Routes nationales
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Routes communales
Routes communales
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Machines de bureau
Machines de bureau
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Police des constructions
Police des constructions
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Parkings
Parkings
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
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