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Greffe municipal
Greffe municipal
Eglises
Eglises
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Personnel communal
Personnel communal
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Vignes
Vignes
Gérances
Gérances
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Bâtiments
Bâtiments
Assainissement
Assainissement
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Autorités
Autorités
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Terrains
Terrains
Service des eaux
Service des eaux
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Transports publics
Transports publics
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Administration
Administration
Police du commerce
Police du commerce
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Santé publique
Santé publique
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Technique
Technique
Sports
Sports
Service financier
Service financier
Inhumations
Inhumations
Formation
Formation
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Police sanitaire
Police sanitaire
Culture
Culture
Administration – Technique
Administration – Technique
Parascolaire
Parascolaire
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Finances communales
Finances communales
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Service du gaz
Service du gaz
Aide sociale
Aide sociale
Travail et chômage
Travail et chômage
Transports, communications
Transports, communications
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Services industriels
Services industriels
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Statistiques
Statistiques
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Images et sons
Images et sons
Administration générale
Administration générale
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Votations, élections
Votations, élections