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Administration générale
Administration générale
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Votations, élections
Votations, élections
Statistiques
Statistiques
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Finances communales
Finances communales
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Service des eaux
Service des eaux
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Greffe municipal
Greffe municipal
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Police du commerce
Police du commerce
Administration – Technique
Administration – Technique
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Transports, communications
Transports, communications
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Assainissement
Assainissement
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Bâtiments
Bâtiments
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Autorités
Autorités
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Images et sons
Images et sons
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Inhumations
Inhumations
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Service financier
Service financier
Travail et chômage
Travail et chômage
Gérances
Gérances
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Vignes
Vignes
Services industriels
Services industriels
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Eglises
Eglises
Personnel communal
Personnel communal
Formation
Formation
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Police sanitaire
Police sanitaire
Administration
Administration
Transports publics
Transports publics
Culture
Culture
Technique
Technique
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Parascolaire
Parascolaire
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Aide sociale
Aide sociale
Terrains
Terrains
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Service du gaz
Service du gaz
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Santé publique
Santé publique
Sports
Sports