Affichage de 157 résultats
Notices descriptivesPolice intercommunale
Police intercommunale
Interventions
Interventions
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Offres spontanées
Offres spontanées
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Registre foncier
Registre foncier
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Autres déplacements
Autres déplacements
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Internet
Internet
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Abribus
Abribus
Fusion de communes
Fusion de communes
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Déchetterie
Déchetterie
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Déchets triés
Déchets triés
Facture sociale
Facture sociale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Mise au concours
Mise au concours
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Routes nationales
Routes nationales
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Cours d’eau
Cours d’eau
CFF
CFF
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Municipalité
Municipalité
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Routes communales
Routes communales
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Service hivernal
Service hivernal
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Règlements communaux
Règlements communaux
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Forêts
Forêts
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Bibliothèque
Bibliothèque
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Routes cantonales
Routes cantonales
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Traitement des déchets : décharge publique, incinération des ordures, dépôt de déchets radiocatifs
Gestion des archives
Gestion des archives
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Transports publics - Bus
Transports publics - Bus
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
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