Showing 157 results
Archival descriptionBourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Administration
Administration
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Mise au concours
Mise au concours
Forêts
Forêts
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Service hivernal
Service hivernal
Installations privées
Installations privées
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Offres spontanées
Offres spontanées
Manifestations locales
Manifestations locales
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Vignes
Vignes
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Municipalité
Municipalité
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Abribus
Abribus
Déchetterie
Déchetterie
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Police des constructions
Police des constructions
Déchets triés
Déchets triés
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Internet
Internet
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Facture sociale
Facture sociale
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Autres déplacements
Autres déplacements
Police intercommunale
Police intercommunale
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Comptes
Comptes
Bibliothèque
Bibliothèque
Interventions
Interventions
Fusion de communes
Fusion de communes
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Conseil Communal
Conseil Communal
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Registre foncier
Registre foncier
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Véhicules - Matériel - Outillage
Véhicules - Matériel - Outillage
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
CFF
CFF
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Routes cantonales
Routes cantonales
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Routes communales
Routes communales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Transports publics - Bus
Transports publics - Bus
Répartition intercommunales
Répartition intercommunales
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Sociétés locales
Sociétés locales
Bourse communale
Bourse communale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Parkings
Parkings
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Cours d’eau
Cours d’eau
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
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