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Abribus
Abribus
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Administration
Administration
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Agriculture (élevage du bétail, viticulture, céréales, cultures, etc.)
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Améliorations foncières, remaniement parcellaire
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Assurances
Assurances
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Autres déplacements
Autres déplacements
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Bibliothèque
Bibliothèque
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourse communale
Bourse communale
Bourse des pauvres, assistance publique
Bourse des pauvres, assistance publique
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Cadastre et plans
Cadastre et plans
Caisses de pension (LPP)
Caisses de pension (LPP)
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
CFF
CFF
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Comptes
Comptes
Comptes communaux
Comptes communaux
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Conseil : pièces annexes au Conseil général/Conseil communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil général
Conseil général
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Cours d’eau
Cours d’eau
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets triés
Déchets triés
Déchetterie
Déchetterie
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Ecole
Ecole
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Electricité, éclairage public, chauffage à distance, téléréseau
Emprunts
Emprunts
Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Facture sociale
Facture sociale
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Forêts
Forêts
Fusion de communes
Fusion de communes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Gestion des archives
Gestion des archives
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Impôts
Impôts
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes morales
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Industrie, commerce. Office communal du travail
Industrie, commerce. Office communal du travail
Installation de recyclage
Installation de recyclage
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Installations privées
Installations privées
Internet
Internet
Interventions
Interventions
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Manifestations locales
Manifestations locales
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