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Notices descriptives
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Sports
Sports
Santé publique
Santé publique
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Service du gaz
Service du gaz
Amortissements - Réserves
Amortissements - Réserves
Terrains
Terrains
Aide sociale
Aide sociale
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Parascolaire
Parascolaire
Culture
Culture
Technique
Technique
Police municipale – Police de proximité
Police municipale – Police de proximité
Police sanitaire
Police sanitaire
Administration
Administration
Transports publics
Transports publics
Eglises
Eglises
Personnel communal
Personnel communal
Formation
Formation
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Transports scolaires – Déplacements
Transports scolaires – Déplacements
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Conventions, titres, droits communaux
Conventions, titres, droits communaux
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Vignes
Vignes
Services industriels
Services industriels
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Service financier
Service financier
Travail et chômage
Travail et chômage
Gérances
Gérances
Routes – Voirie
Routes – Voirie
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Correspondance expédiée, «Copies de lettres»
Inhumations
Inhumations
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Images et sons
Images et sons
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Autorités
Autorités
Bâtiments
Bâtiments
Vie civique (Elections, votations)
Vie civique (Elections, votations)
Assainissement
Assainissement
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Municipalité : délibérations du Conseil (Ancien régime), puis de Municipalité (Nouveau régime)
Transports, communications
Transports, communications
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments privés. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Conseil : délibérations du Conseil général/Conseil communal
Police du commerce
Police du commerce
Administration – Technique
Administration – Technique
Urbanisme – Architecture – Environnement
Urbanisme – Architecture – Environnement
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Greffe municipal
Greffe municipal
Service des eaux
Service des eaux
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Sociétés locales, associations et ententes intercommunales. Fonds privés (famille et entreprise)
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Bâtiments publics. Plans à l’enquête. Monuments historiques
Géographie communale et aménagement du territoire
Géographie communale et aménagement du territoire
Finances communales
Finances communales
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Instruction publique (Ecole) et Cultes (Paroisse)
Statistiques
Statistiques
Votations, élections
Votations, élections
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Finances, impôts, comptes
Finances, impôts, comptes
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Cadastre, limites, bornages, plans d'enquête
Administration générale
Administration générale