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Notices descriptives
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Energie solaire - éolienne - alternative
Energie solaire - éolienne - alternative
Internet
Internet
Radio et télévision – Téléréseau
Radio et télévision – Téléréseau
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Distribution d’énergie(s) – Installation
Distribution d’énergie(s) – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Plans du réseau
Plans du réseau
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Prévention
Prévention
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Facture sociale
Facture sociale
Economie de guerre – Défense économique
Economie de guerre – Défense économique
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Ramonage – Ramoneurs (a-z)
Ramonage – Ramoneurs (a-z)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Interventions
Interventions
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Gendarmerie
Gendarmerie
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Service médical et dentaire
Service médical et dentaire
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Autres déplacements
Autres déplacements
Bus scolaires
Bus scolaires
Administration
Administration
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Institutions d’enseignement spécialisé (a-z)
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Cours d’eau
Cours d’eau
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Installations privées
Installations privées
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchetterie
Déchetterie
Déchets triés
Déchets triés
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Cimetière (entretien)
Cimetière (entretien)
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Service hivernal
Service hivernal
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Parkings
Parkings
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Routes communales
Routes communales
Routes cantonales
Routes cantonales
Plan de classement des arbres
Plan de classement des arbres
Protection de l’envirronnement
Protection de l’envirronnement
Police des constructions
Police des constructions
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments/locaux privés loués par la Commune
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Vignes
Vignes
Pâturage
Pâturage
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Forêts
Forêts
Gravières
Gravières
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Servitudes
Servitudes
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Bâtiments
Bâtiments
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
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