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Conseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Gestion des archives
Gestion des archives
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Manifestations locales
Manifestations locales
Sociétés locales
Sociétés locales
Relations extérieures
Relations extérieures
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Office du tourisme
Office du tourisme
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
CFF
CFF
Cars postaux
Cars postaux
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Matériel
Matériel
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Comptes
Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Emprunts
Emprunts
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Servitudes
Servitudes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Gravières
Gravières
Forêts
Forêts
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Registre foncier
Registre foncier
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Police des constructions
Police des constructions
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Recensement architectural
Recensement architectural
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Déchetterie
Déchetterie
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Installations privées
Installations privées
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Cours d’eau
Cours d’eau
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Administration
Administration
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Prévention
Prévention
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Internet
Internet