Affichage de 99 résultats
Notices descriptivesActes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Sociétés locales
Sociétés locales
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Règlements communaux
Règlements communaux
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Emprunts
Emprunts
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Conseil Communal
Conseil Communal
Prévention
Prévention
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Comptes
Comptes
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Forêts
Forêts
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Gestion des archives
Gestion des archives
Police des constructions
Police des constructions
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Gravières
Gravières
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Municipalité
Municipalité
Servitudes
Servitudes
Routes communales
Routes communales
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Installations privées
Installations privées
Administration
Administration
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Relations extérieures
Relations extérieures
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Routes cantonales
Routes cantonales
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Recensement architectural
Recensement architectural
Cours d’eau
Cours d’eau
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Cars postaux
Cars postaux
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Manifestations locales
Manifestations locales
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Office du tourisme
Office du tourisme
Matériel
Matériel
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Internet
Internet
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Déchetterie
Déchetterie
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
CFF
CFF
Comptabilité générale
Comptabilité générale