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Abris privés - Dispenses
Abris privés - Dispenses
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Administration
Administration
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Apprentis - Stagiaires
Apprentis - Stagiaires
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités politiques cantonales
Autorités politiques cantonales
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Cadastre - Géomètre officiel
Cadastre - Géomètre officiel
Cars postaux
Cars postaux
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
CFF
CFF
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Comptabilité générale
Comptabilité générale
Comptes
Comptes
Conseil Communal
Conseil Communal
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Cours d’eau
Cours d’eau
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Déchetterie
Déchetterie
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Emprunts
Emprunts
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Forêts
Forêts
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Gestion des archives
Gestion des archives
Gravières
Gravières
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Installations - Sirènes
Installations - Sirènes
Installations privées
Installations privées
Internet
Internet
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Manifestations locales
Manifestations locales
Matériel
Matériel
Montagnes – Alpages
Montagnes – Alpages
Municipalité
Municipalité
Office du tourisme
Office du tourisme
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Paroisses protestantes
Paroisses protestantes
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Police des constructions
Police des constructions
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Prévention
Prévention
Programmes et logiciels
Programmes et logiciels
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Recensement architectural
Recensement architectural
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre foncier
Registre foncier
Règlements communaux
Règlements communaux
Relations extérieures
Relations extérieures
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Servitudes
Servitudes
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés locales
Sociétés locales
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone