Showing 117 results
Archival descriptionBudget – Planification financière
Budget – Planification financière
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Registre civique
Registre civique
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Routes cantonales
Routes cantonales
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Installations sportives
Installations sportives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Administration
Administration
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Conseil Communal
Conseil Communal
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Vignes
Vignes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Forêts
Forêts
Comptes
Comptes
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Manifestations locales
Manifestations locales
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Assurances personnes
Assurances personnes
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Servitudes
Servitudes
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Routes communales
Routes communales
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Parkings
Parkings
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Règlements communaux
Règlements communaux
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Sociétés locales
Sociétés locales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Police des constructions
Police des constructions
Installations privées
Installations privées
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Drapeau
Drapeau
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Electricité
Electricité
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Militaire
Militaire
Temple et cure
Temple et cure
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Assurances
Assurances
Population
Population
Industrie, commerce
Industrie, commerce
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Déchêts
Déchêts
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
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