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Archival descriptionSociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Administration
Administration
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Installations privées
Installations privées
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Parkings
Parkings
Routes communales
Routes communales
Routes cantonales
Routes cantonales
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Police des constructions
Police des constructions
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Registre foncier
Registre foncier
Installations sportives
Installations sportives
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Vignes
Vignes
Forêts
Forêts
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Servitudes
Servitudes
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Comptes
Comptes
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Sociétés locales
Sociétés locales
Manifestations locales
Manifestations locales
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Assurances personnes
Assurances personnes
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Drapeau
Drapeau
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Registre civique
Registre civique
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Règlements communaux
Règlements communaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Municipalité
Municipalité
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Conseil Communal
Conseil Communal
Industrie, commerce
Industrie, commerce
Agriculture, bétail
Agriculture, bétail
Population
Population
Paroisse
Paroisse
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Militaire
Militaire
Forêts
Forêts
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
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