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Notices descriptives
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Industrie, commerce
Industrie, commerce
Agriculture, bétail
Agriculture, bétail
Population
Population
Paroisse
Paroisse
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Militaire
Militaire
Forêts
Forêts
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Temple et cure
Temple et cure
Ecole ménagère
Ecole ménagère
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Déchêts
Déchêts
Electricité
Electricité
Eaux
Eaux
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Cadastre
Cadastre
Assurances
Assurances
Impôts
Impôts
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Journal
Journal
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Assurances personnes
Assurances personnes
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Drapeau
Drapeau
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Parkings
Parkings
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Police des constructions
Police des constructions
Registre civique
Registre civique
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Comptes
Comptes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Installations privées
Installations privées
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Municipalité
Municipalité
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Administration
Administration
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Servitudes
Servitudes
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Routes communales
Routes communales
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés locales
Sociétés locales
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Manifestations locales
Manifestations locales
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Règlements communaux
Règlements communaux
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Routes cantonales
Routes cantonales
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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