Affichage de 117 résultats
Notices descriptivesConseil Communal
Conseil Communal
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Registre civique
Registre civique
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Drapeau
Drapeau
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Assurances personnes
Assurances personnes
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Manifestations locales
Manifestations locales
Sociétés locales
Sociétés locales
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Comptes
Comptes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Servitudes
Servitudes
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Installations sportives
Installations sportives
Registre foncier
Registre foncier
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Police des constructions
Police des constructions
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Parkings
Parkings
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Installations privées
Installations privées
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Administration
Administration
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Journal
Journal
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Impôts
Impôts
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Assurances
Assurances
Cadastre
Cadastre
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
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