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Notices descriptivesEaux
Eaux
Paroisse
Paroisse
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Ecole ménagère
Ecole ménagère
Forêts
Forêts
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Journal
Journal
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Impôts
Impôts
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Agriculture, bétail
Agriculture, bétail
Cadastre
Cadastre
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Déchêts
Déchêts
Assurances
Assurances
Population
Population
Industrie, commerce
Industrie, commerce
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Temple et cure
Temple et cure
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Militaire
Militaire
Electricité
Electricité
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Drapeau
Drapeau
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Installations privées
Installations privées
Police des constructions
Police des constructions
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Sociétés locales
Sociétés locales
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Parkings
Parkings
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Règlements communaux
Règlements communaux
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Routes communales
Routes communales
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Assurances personnes
Assurances personnes
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Servitudes
Servitudes
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Comptes
Comptes
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Manifestations locales
Manifestations locales
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Forêts
Forêts
Vignes
Vignes
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Administration
Administration
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Conseil Communal
Conseil Communal
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
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