Affichage de 117 résultats
Notices descriptivesActes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Conseil Communal
Conseil Communal
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Installations sportives
Installations sportives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Manifestations locales
Manifestations locales
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Règlements communaux
Règlements communaux
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Routes cantonales
Routes cantonales
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Municipalité
Municipalité
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Administration
Administration
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Servitudes
Servitudes
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Routes communales
Routes communales
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés locales
Sociétés locales
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre civique
Registre civique
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Comptes
Comptes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Installations privées
Installations privées
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Parkings
Parkings
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Police des constructions
Police des constructions
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Drapeau
Drapeau
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Assurances personnes
Assurances personnes
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Journal
Journal
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Impôts
Impôts
Assurances
Assurances
Cadastre
Cadastre
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
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