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Notices descriptivesIndustrie, commerce
Industrie, commerce
Agriculture, bétail
Agriculture, bétail
Population
Population
Paroisse
Paroisse
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Militaire
Militaire
Forêts
Forêts
Ecole ménagère
Ecole ménagère
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Temple et cure
Temple et cure
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Déchêts
Déchêts
Electricité
Electricité
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Eaux
Eaux
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Cadastre
Cadastre
Assurances
Assurances
Impôts
Impôts
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Journal
Journal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Administration
Administration
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Installations privées
Installations privées
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Parkings
Parkings
Routes communales
Routes communales
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Routes cantonales
Routes cantonales
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Police des constructions
Police des constructions
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Registre foncier
Registre foncier
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Installations sportives
Installations sportives
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Forêts
Forêts
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Servitudes
Servitudes
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Comptes
Comptes
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
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