Showing 117 results
Archival descriptionForêts
Forêts
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Municipalité
Municipalité
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Registre civique
Registre civique
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Assurances personnes
Assurances personnes
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Comptes
Comptes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Registre foncier
Registre foncier
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Parkings
Parkings
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Administration
Administration
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Impôts
Impôts
Electricité
Electricité
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Déchêts
Déchêts
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Temple et cure
Temple et cure
Ecole ménagère
Ecole ménagère
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Paroisse
Paroisse
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Drapeau
Drapeau
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Manifestations locales
Manifestations locales
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Servitudes
Servitudes
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Journal
Journal
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Assurances
Assurances
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Population
Population
Agriculture, bétail
Agriculture, bétail
Industrie, commerce
Industrie, commerce
Conseil Communal
Conseil Communal
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Règlements communaux
Règlements communaux
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Routes cantonales
Routes cantonales
Routes communales
Routes communales
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Installations privées
Installations privées
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Cadastre
Cadastre
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Eaux
Eaux
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
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