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Archival descriptionEaux
Eaux
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Rentiers, livres de caisse, pièces annexes aux comptes
Journal
Journal
Population
Population
Cadastre
Cadastre
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Logis de l’Ours, Ecu Vaudois
Collège, école primaire
Collège, école primaire
Police du commerce, visas
Police du commerce, visas
Travaux publics et routes
Travaux publics et routes
Agriculture, bétail
Agriculture, bétail
Temple et cure
Temple et cure
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Pièces annexes à la Municipalité et personnel communal
Paroisse
Paroisse
Ecoles et instruction publique
Ecoles et instruction publique
Impôts
Impôts
Industrie, commerce
Industrie, commerce
Police sanitaire, service de santé
Police sanitaire, service de santé
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Electricité
Electricité
Correspondance du Conseil Général
Correspondance du Conseil Général
Impôts et contributions
Impôts et contributions
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux
Militaire
Militaire
Conseil Communal
Conseil Communal
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Forêts
Forêts
Plan d'extension cantonal
Plan d'extension cantonal
Assurances
Assurances
Ecole ménagère
Ecole ménagère
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Aménagement du territoire, urbanisme
Aménagement du territoire, urbanisme
Assurances personnes
Assurances personnes
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Municipalité
Municipalité
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Comptes
Comptes
Règlements communaux
Règlements communaux
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Déchêts
Déchêts
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Registre civique
Registre civique
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Manifestations locales
Manifestations locales
Servitudes
Servitudes
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Installations sportives
Installations sportives
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimone administratif)
Routes cantonales
Routes cantonales
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Routes communales
Routes communales
Police des constructions
Police des constructions
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Bâtiments paroissiaux
Bâtiments paroissiaux
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Installations privées
Installations privées
Vignes
Vignes
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Administration
Administration
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Registre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Drapeau
Drapeau
Sociétés locales
Sociétés locales
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Parkings
Parkings
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
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