- CH -001760-9 2-1991-13
- Document
Domaine : Protection de la population
304 results with digital objects Show results with digital objects
Domaine : Protection de la population
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Domaine : Urbanisme
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Domaine : Génie civil
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Domaine : Domaines et espaces verts
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Domaine : Administration
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Domaine : Culture
Domaine : Services industriels
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Domaine : Domaines et espaces verts
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Domaine : Assainissement
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Règlement de classement communal des arbres
Domaine : Développement durable
Domaine : Domaines et espaces verts
Communauté de la région lausannoise COREL
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Domaine : Planification
Domaine : Urbanisme
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Domaine : Assainissement
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Domaine : Naturalisation
Modernisation des installations du stand de tir
Domaine : Finances
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Domaine : Administration
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Domaine : Domaines
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Domaine : Administration
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Domaine : Assainissement
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de M. Nicolas Theumann, de nationalité française
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de Mme Aleksandra Mirkovitch, de nationalité yougoslave
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Domaine : Urbanisme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Domaine : Génie civil
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Domaine : Bâtiments
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation