Rapport de Domaine : Planification à long terme

• CH -001760-9 2-1990-09-05
• Document
• 1990-09-05 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers

• CH -001760-9 2-1990-10
• Document
• 1990-03-19 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport des comptes 1989

• CH -001760-9 2-1990-11
• Document
• 1990-05-14 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1989

• CH -001760-9 2-1990-12
• Document
• 1990-05-14 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Communauté de la région lausannoise COREL

• CH -001760-9 2-1990-13
• Document
• 1990-05-21 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1990-14
• Document
• 1990-08-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement de classement communal des arbres

• CH -001760-9 2-1990-15
• Document
• 1990-08-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 1991 - 1992

• CH -001760-9 2-1990-16
• Document
• 1990-08-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction

• CH -001760-9 2-1990-17
• Document
• 1990-09-18 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées

• CH -001760-9 2-1990-18
• Document
• 1990-09-20 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1991

• CH -001760-9 2-1990-19
• Document
• 1990-09-24 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan Général d'Affectation

• CH -001760-9 2-1990-20
• Document
• 1990-10-01 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape

• CH -001760-9 2-1990-21
• Document
• 1990-11-12 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Pré-Marin

• CH -001760-9 2-1991-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles

• CH -001760-9 2-1991-02
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne

• CH -001760-9 2-1991-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison

• CH -001760-9 2-1991-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal

• CH -001760-9 2-1991-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est

• CH -001760-9 2-1991-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1990

• CH -001760-9 2-1991-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1990

• CH -001760-9 2-1991-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Adduction d'eau du Hameau de la Naz

• CH -001760-9 2-1991-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études

• CH -001760-9 2-1991-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire

• CH -001760-9 2-1991-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan général d'affectation. Enquête complémentaire

• CH -001760-9 2-1991-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie

• CH -001760-9 2-1991-13
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1992

• CH -001760-9 2-1991-15
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976

• CH -001760-9 2-1991-16
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien

• CH -001760-9 2-1992-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7

• CH -001760-9 2-1992-02
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement de la rue du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1992-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1991

• CH -001760-9 2-1992-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'année 1991

• CH -001760-9 2-1992-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont

• CH -001760-9 2-1992-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale

• CH -001760-9 2-1992-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994

• CH -001760-9 2-1992-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement de la rue du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1992-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26

• CH -001760-9 2-1992-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1993

• CH -001760-9 2-1992-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Organisation de la Municipalité

• CH -001760-9 2-1992-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy

• CH -001760-9 2-1992-13
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédit supplémentaire

• CH -001760-9 2-1992-14
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement de la rue du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1993-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat

• CH -001760-9 2-1993-02
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal

• CH -001760-9 2-1993-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1992

• CH -001760-9 2-1993-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 1992

• CH -001760-9 2-1993-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire

• CH -001760-9 2-1993-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 1994

• CH -001760-9 2-1993-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie

• CH -001760-9 2-1993-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

• CH -001760-9 2-1993-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1994

• CH -001760-9 2-1993-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire

• CH -001760-9 2-1993-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-1994-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles

• CH -001760-9 2-1994-02
• Document
• ? - 1994-02-07

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-1994-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Les Martines

• CH -001760-9 2-1994-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère

• CH -001760-9 2-1994-05
• Document
• 1994-03-14 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Auberge communale - Divers travaux d'agrandissement. Aménagements intérieurs et d'entretien - Décompte final et demande d'un crédit complémentaire

• CH -001760-9 2-1994-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Transformations intérieures de la salle de paroisse, création en sous-sol d'une deuxième salle et d'un WC public

• CH -001760-9 2-1994-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A

• CH -001760-9 2-1994-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux

• CH -001760-9 2-1994-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du plan général d'affectation de la Commune du Mont-sur-Lausanne. Changement d'affectation de 6 parcelles et modifications d'articles du Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire

• CH -001760-9 2-1994-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Projet de restauration sylvicole Epalinges - Le Mont, englobé dans le projet Lauber et jouissant d'une subvention fédérale et cantonale. Transformation du chemin No 12 - Côtes de Manloud

• CH -001760-9 2-1994-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement de la place du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-1994-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1993

• CH -001760-9 2-1994-13
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux pour l'année 1993

• CH -001760-9 2-1994-14
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux

• CH -001760-9 2-1994-15
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-1994-16
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 1995

• CH -001760-9 2-1994-17
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation de M. Christophe Reynaud

• CH -001760-9 2-1994-18
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1996

• CH -001760-9 2-1994-19
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre

• CH -001760-9 2-1994-20
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL

• CH -001760-9 2-1995-01
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement de la Place du Grand-Mont

• CH -001760-9 2-1995-02
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Paroisse catholique St-Amédée - Bellevaux

• CH -001760-9 2-1995-03
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un collecteur eaux usées au chemin des Corjons

• CH -001760-9 2-1995-04
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération

• CH -001760-9 2-1995-05
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par Mlle Seng-Davone Chanchaleune, MM. Seng-Thong Chanchaleune et Seng-Thien Chanchaleune

• CH -001760-9 2-1995-06
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Vanessa Levy de nationalité française

• CH -001760-9 2-1995-07
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Velimir Mirkovic, de nationalité yougoslave

• CH -001760-9 2-1995-08
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de l'année 1994

• CH -001760-9 2-1995-09
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1994

• CH -001760-9 2-1995-10
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal

• CH -001760-9 2-1995-11
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Renouvellement des orgues du Temple du Mont

• CH -001760-9 2-1995-12
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédits supplémentaires

• CH -001760-9 2-1995-13
• Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 1996

• CH -001760-9 2-1995-14
• Document
• ? - 1995-09-25

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation financière au CIGM COREL

• CH -001760-9 2-1995-15
• Document
• ? - 1995-09-25

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 1996

• CH -001760-9 2-1995-16
• Document
• ? - 1995-12-11

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation de Mme Chan-Si Pham-Chanchaleune

• CH -001760-9 2-1995-17
• Document
• ? - 1995-12-11

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)

• CH -001760-9 2-1996-01
• Document
• 1996-01-22 - 1996-03-25

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction d'un groupe scolaire Les Martines

• CH -001760-9 2-1996-02
• Document
• 1996-03-25 - 1996-05-20

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la Société de gestion des déchets du périmètre lausannois (Gedrel SA)

• CH -001760-9 2-1996-03
• Document
• 1996-04-15 - 1996-05-20

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de l'exercice 1995

• CH -001760-9 2-1996-04
• Document
• 1996-04-22 - 1996-07-01

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 1995

• CH -001760-9 2-1996-05
• Document
• 1996-04-15 - 1996-07-01

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Chemin du Tessin-ch. de la Croix-Ruisseau de la Croix. Construction d'un collecteur séparatif et aménagements routiers

• CH -001760-9 2-1996-06
• Document
• 1996-05-28 - 1996-07-01

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation M. Houmpheng Duangvilay et son épouse Seng Phet et leurs enfants Michael et Steven

• CH -001760-9 2-1996-07
• Document
• 1996-06-03 - 1996-07-01

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation M. Antonio Battaglia

• CH -001760-9 2-1996-08
• Document
• 1996-06-03 - 1996-07-01

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation Mlle Sonia Merlin

• CH -001760-9 2-1996-09
• Document
• 1996-06-03 - 1996-07-01

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu

• CH -001760-9 2-1996-10
• Document
• 1996-06-03 - 1996-07-01

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics