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Plan de quartier Les Martines
Plan de quartier Les Martines
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Budget 1994
Budget 1994
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Assainissement au lieu dit Le Grand-Mont. Construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin de Longeraie
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Complexe Domaine : Administratif En Crétalaison. Présentation du décompte final et demande de crédit supplémentaire
Comptes communaux 1992
Comptes communaux 1992
Rapport de gestion 1992
Rapport de gestion 1992
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Demande de crédit supplémentaire
Demande de crédit supplémentaire
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
Organisation de la Municipalité
Organisation de la Municipalité
Budget 1993
Budget 1993
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Modification du Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
Comptes communaux de l'année 1991
Comptes communaux de l'année 1991
Rapport de gestion 1991
Rapport de gestion 1991
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Budget 1992
Budget 1992
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133 (ex-Vollenweider), au chemin de Longeraie
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Rapport de gestion 1990
Rapport de gestion 1990
Comptes communaux 1990
Comptes communaux 1990
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Plan de quartier Pré-Marin
Plan de quartier Pré-Marin
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Budget 1991
Budget 1991
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle ex-Vollenweider au Grand-Mont
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Budget 1990
Budget 1990
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Domaine : Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal
Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal
Rapport des comptes 1988
Rapport des comptes 1988
Rapport de gestion 1988
Rapport de gestion 1988
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Modernisation des installations du stand de tir
Modernisation des installations du stand de tir
Budget 1989
Budget 1989
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Comptes communaux de l'exercice 1987
Comptes communaux de l'exercice 1987
Rapport de gestion 1987
Rapport de gestion 1987
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Budget 1988
Budget 1988
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
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