Mises et conditions. Voiturages
- CH -001760-9 1-FC-v.2016.1829
- Document
- 1884 - 1893
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Mises et conditions. Voiturages
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Motion. Construction RC Les Planches-Etavez
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Administration
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[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Octroi du droit de cité à [nom confidentiel]
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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Partage de la succession Hennard, en Budron
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Partage des hoirs Henny En Fontanney
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Domaine : Protection de la population
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avec photographie du titulaire, son épouse et sa nièce
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Pièces annexes aux comptes, rentiers, comptes spéciaux
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Plan à la Clochatte, signé Deluz
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en trois exemplaires
Plan d'abornement du chemin de Maillefer
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[Plan d'aménagement des forêts]
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Plan de diverses parcelles au petit Châtelard, en Barze
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Plan de diverses parcelles vendues par la Commune
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Plan de la circulation lausannoise
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Plan de la partie orientale de la commune
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Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Plan de parcelles vendues à des particuliers
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan de parcelles vendues par la commune à des particuliers
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 1
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 3
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Plan de parcelles, A la Culiaironne
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan de terrains vendus par la Commune
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[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
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[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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Plan du partage du Bois de Vennes, acquis de l'Etat par les communes du Mont et d'Epalinges
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Plan d'une parcelle "à la Montagne"
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan pour deux ventes de terrain à la Raccaudaz
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Plan pour diverses parcelles de la commune
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Plan pour échange en Fontanney et en Chati-Feuillet
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Plan pour la cadastration de parcelles vendues, signé Deluz
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Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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correspondance, devis, plans
Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 1
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Plans des parcelles vendues par la commune du Mont, H. Deriaz, feuille No 2
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Plans du territoire, commissaire L. Pichard
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Certificats de contraventions
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Conventions, correspondance, plans
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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