Comptes communaux de l'exercice 2016
- CH -001760-9 2-2017-05
- Document
- 2017-04-03 - 2017-06-26
Domaine : Finances
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Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Domaine : Finances
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Réfection du collecteur de la Viane
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme