- CH -001760-9 2-2006-09
- Document
- 2006-05-01 - 2006-06-19
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Social
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes au chemin de la Viane
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Modération de trafic. Création d'un seuil au chemin de La Naz
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Domaine : Services industriels
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy
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Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts
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Contrat de prestations avec la Police cantonale
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Réfection de la route de la Clochatte
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires
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Plan de quartier Les Côtes de la Grangette
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Administration
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création de deux présélections au chemin de Maillefer
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Domaine : Planification
Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Achat d'un véhicule pour le Service des travaux
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Règlement
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Domaine : Collaboration régionale
Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Modification de la Convention de la STEP
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Services industriels
Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
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Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
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Domaine : Planification
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Domaine : Finances
Règlement communal sur les ordures ménagères
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Règlement de police. Modifications
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Domaine : Règlement
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
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Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
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Acquisition de la parcelle No 1099
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Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
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Domaine : Règlement
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Plan de quartier Champs-Meunier
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Urbanisme
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
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Domaine : Finances
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Administration
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
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Comptes 2010 (pas de document pdf)
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Domaine : Finances
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
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Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Urbanisme
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Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Domaine : Urbanisme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
Réfection du collecteur de la Viane
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics