Affichage de 1377 résultats
Notices descriptivesRegistre foncier
Registre foncier
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Forêts
Forêts
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Conseil Communal
Conseil Communal
Généralités-Réglementation
Généralités-Réglementation
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Installations sportives
Installations sportives
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Bureau électoral – Votations – Elections
Bureau électoral – Votations – Elections
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Manifestations locales
Manifestations locales
Cimetières (entretien)
Cimetières (entretien)
Cours d’eau (a-z)
Cours d’eau (a-z)
Règlements communaux
Règlements communaux
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Aménagement du territoire – Aménagement local
Aménagement du territoire – Aménagement local
Routes cantonales
Routes cantonales
Ordures – Déchets ménagers
Ordures – Déchets ménagers
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Aides communales – subsides
Aides communales – subsides
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Cadastre / géomètre officiel – Mensurations numériques
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Municipalité
Municipalité
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Gestion informatique du territoire (SIT)
Gestion informatique du territoire (SIT)
Administration
Administration
Sociétés / Associations intercommunales
Sociétés / Associations intercommunales
Cars postaux – Lignes touristiques
Cars postaux – Lignes touristiques
Servitudes
Servitudes
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Routes communales
Routes communales
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Crèches – Garderies – Haltes-jeux
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés/Associations (inter)communales
Sociétés locales
Sociétés locales
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Contrôle des habitants
Contrôle des habitants
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre civique
Registre civique
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Comptes
Comptes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Installations privées
Installations privées
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Bibliothèque – Médiathèque municipale
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Parkings
Parkings
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Distribution – Eclairage public – Installation
Association régionales – Ententes intercommunales
Association régionales – Ententes intercommunales
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Police des constructions
Police des constructions
Statistiques – Recensements
Statistiques – Recensements
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Drapeau
Drapeau
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Analyses – Contrôles
Analyses – Contrôles
Protection de l’environnement
Protection de l’environnement
Enquêtes de police – Rapports de police
Enquêtes de police – Rapports de police
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Monuments historiques – Recensement architectural
Monuments historiques – Recensement architectural
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Circulation – Stationnement – Signalisation
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fonds ancien (1406-1988)
Fonds ancien (1406-1988)
Autorités
Autorités
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Greffe municipal
Greffe municipal
Assurances personnes
Assurances personnes
Economat
Economat
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Personnel communal
Personnel communal
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Transports publics
Transports publics
Informatique – Télécommunication
Informatique – Télécommunication
Fonds contemporain (1850 - à nos jours)
Fonds contemporain (1850 - à nos jours)
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Impôts – Taxes
Impôts – Taxes
Service financier
Service financier
Assurances choses
Assurances choses
Administration – Technique
Administration – Technique
Terrains
Terrains
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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