- CH -001760-9 2-1990-09
- Document
- 1990-03-12 - ?
Domaine : Urbanisme
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Domaine : Urbanisme
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Assainissement
Domaine : Assainissement
Demande de bourgeoisie de M. Karel Tomsa, originaire de Tchécoslovaquie
Domaine : Naturalisation
Modernisation des installations du stand de tir
Domaine : Finances
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Domaine : Administration
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Domaine : Domaines
Demande de crédits supplémentaires
Domaine : Finances
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Domaine : Administration
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Domaine : Assainissement
Construction d'un complexe Domaine : Administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Introduction d'un système informatique à l'Domaine : Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de M. Nicolas Theumann, de nationalité française
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Demande de bourgeoisie de Mme Aleksandra Mirkovitch, de nationalité yougoslave
Domaine : Naturalisation
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Domaine : Urbanisme
Rapport de Domaine : Planification à long terme
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Domaine : Règlement
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Domaine : Protection de la population
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Domaine : Règlement
Domaine : Génie civil
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Domaine : Législation
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Domaine : Finances
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Domaine : Bâtiments
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Demande de bourgeoisie de M. Stefano Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de Mme Alessandra Maria Carla Albinati, de nationalité italienne
Domaine : Naturalisation
Domaine : Assainissement
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Domaine : Domaines et espaces verts
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Domaine : Urbanisme
Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA, CRIDEC; Eclépens
Correction et aménagement du carrefour route cantonale No 501 - route du Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie
Domaine : Bâtiments
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Domaine : Bâtiments
Demande de bourgeoisie de M. Zygmunt Franciszek Lipka, ressortissant polonais
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Aronne Enrico Politi, ressortissant italien
Domaine : Naturalisation
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Règlement
Domaine : Règlement
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Domaine : Règlement
Demande de bourgeoisie de Mme Patricia Kastle, ressortissante autrichienne
Domaine : Naturalisation
Demande de bourgeoisie de M. Andrei Cepleanu, ressortissant roumain
Domaine : Naturalisation
Domaine : Génie civil
Domaine : Finances
Demande de bourgeoisie de Mme Maria Santa Scandinavo, ressortissante italienne
Domaine : Naturalisation