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Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Arrêté d'imposition pour les années 1985 et 1986
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Acquisition de l'immeuble parcelle No 365, route de la Blécherette 5
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Transports publics de la région lausannoise SA. Ligne No 20 Lausanne, Le Mont, Cugy-Montheron. Augmentation de la fréquence des véhicules, introduction du tarif Domaine : Urbain
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Chemin du Bois-Murat. Travaux de remise en état
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Modification des limites des constructions du Plan d'extension partiel Au Grand-Mont
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement des jours et heures d'ouverture - fermeture des magasins
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Statut du personnel de l'Administration communale
Statut du personnel de l'Administration communale
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Plan d'extension partiel En Barze
Plan d'extension partiel En Barze
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Construction d'un collecteur communal, entre la RC 501 route de Cugy et le ruisseau de la Croix au lieu-dit La Culiaironne
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Contraction d'un emprunt pour l'acquisition d'un bus PTT pour le transport des élèves
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Règlement de police. Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Plan de quartier au lieu-dit "Champ des Merles"
Budget 1987
Budget 1987
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Plan d'extension partiel du Petit Mont. Projet de construction d'un immeuble sur parcelle No 263. Réponse à la pétition D. Bocion, M.-A. Staub et Csrts
Plan d'extension partiel du Petit Mont. Projet de construction d'un immeuble sur parcelle No 263. Réponse à la pétition D. Bocion, M.-A. Staub et Csrts
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Rapport de gestion 1985
Rapport de gestion 1985
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du Hameau de La Naz
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Plan de quartier En Crétalaison
Plan de quartier En Crétalaison
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Budget 1988
Budget 1988
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Rapport de gestion 1987
Rapport de gestion 1987
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Comptes communaux de l'exercice 1987
Comptes communaux de l'exercice 1987
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Budget 1989
Budget 1989
Modernisation des installations du stand de tir
Modernisation des installations du stand de tir
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Rapport de gestion 1988
Rapport de gestion 1988
Rapport des comptes 1988
Rapport des comptes 1988
Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal
Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Budget 1990
Budget 1990
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Budget 1991
Budget 1991
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
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