Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
- CH STEC A-A-AF-v.2020.01880
- Dossier
- 1984-1999
Fait partie de Fonds publics
Correspondance, comptes, conventions, statuts, rapports
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Centre International de la Mécanique d'Art (CIMA)
Fait partie de Fonds publics
Correspondance, comptes, conventions, statuts, rapports
Fait partie de Fonds publics
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Les abattoirs : réfections extérieures
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Forêt : comptes d’exploitation
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Chemin des "Pierrettes" et Chemin des Près
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Notamment : plans
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Propriétaires fonciers : fichier alphabétique
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Notamment estimation fiscale des bâtiments.
Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
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Caisse générale d'allocations familiales : correspondance
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Aile delta tractée : correspondance
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Notamment : rapports
Hôpital agrandissement : rapports sur l'avant-projet
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Notamment plans
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Notamment : plans
Comptes d'exploitation II (500.3001 à 833.4353)
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Notamment : plans
Procès-verbaux de la Municipalité
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Dossier concernant le reboisement et le défrichement
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Notamment : plans
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Plan directeur cantonal vaudois : procédure de consultation
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Composition du bureau du conseil communal
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4342)
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Caisse Intercommunale de Pensions (CIP) : correspondance
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
Fait partie de Fonds publics
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 401 à 425)
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
Dossier concernant des plans à la Combe aux Guerraz
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Jeux Olympiques d'hiver Lausanne (1994 et 1996) : correspondance
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Notamment : plans, procès-verbaux, rapports, coupures de presse
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : rapports mensuels statistiques d'exploitation
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Notamment : plans, rapports
Epuration : Le Château décompte final
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Notamment : plans, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Union des communes vaudoises (UCV) : assemblée générale
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Notamment : procès-verbaux
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Complexe sportif : Les Replans
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Notamment : procès-verbaux, plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, plans
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Comptes d'exploitation II (500.3001 à 833.4353)
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Ski-club de Sainte-Croix : épreuves sportives
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Notamment : plans
Etablissements publics : anciens tableaux des fermetures
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, plans
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : plans
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Double des procès-verbaux de la Municipalité
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Musée d'automates et de boîte à musique : correspondance
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, statuts, rapport
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Epuration : Combe-aux-Guerraz 2e étape
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Notamment : procès-verbaux
Epuration des eaux : investissements
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Distribution d'eau potable et réseau de défense incendie : secteur Combe aux Guerraz
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Commune de Sainte-Croix : AO 1175/VR7-11 : soumissions [en vrac]
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École technique de Sainte-Croix : correspondance, coupures de presse
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Plan des zones, réglement sur le plans d'extension et la police de constructions
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Rapports de gestion intangibles
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Hermes Precisa International : presse
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Rapport annuel Hermes Precisa International, 1984, copie contrat de Credit-Bail, arrêté d'imposition, 1983-1984
[Nom confidentiel] SA : données, documentation
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Comptes d'exploitation I (100.3001 à 460.4359)
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Comptes d'exploitation II (500.3001 à 833.4361)
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Notamment : convention, statuts, budget
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