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Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) entre les communes de Penthalaz, Penthaz et Daillens (original signé)
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1988; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1995; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
Comptes communaux 1998; Journal
Journal
Journal
Grand Livre 1984
Grand Livre 1984
Grand livre 1962
Grand livre 1962
Grand livre 1974
Grand livre 1974
Grand livre 1978
Grand livre 1978
Grand livre 1980
Grand livre 1980
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1998; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1996; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1994; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1992; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1989; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1987; Bilan
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1944
Comptes communaux 1951
Comptes communaux 1951
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Révision des comptes communaux : exercice du 1er janvier au 31 décembre 1994 ; rapport du 7 novembre 1995
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Rapport détaillé relatif à l'examen des comptes commuanux de l'exercice 1973
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret-memento pour la Municipalité
Livret-memento pour la Municipalité
Rapport de la Commission des terrains
Rapport de la Commission des terrains
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Rapport de commission sur les comptes de 1883
Rapports au Conseil
Rapports au Conseil
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Comptes communaux]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
[Journal]
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
Rentier
Rentier
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
Entretien des routes
Entretien des routes
Traitement des instituteurs
Traitement des instituteurs
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de bois
Mises de parcelles
Mises de parcelles
Livre des secours et pensions
Livre des secours et pensions
Livre des secours
Livre des secours
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Rentier des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Impôt personnel
Impôt personnel
Cotet foncier
Cotet foncier
Impôts
Impôts
Délimitation entre le Mont et Lausanne
Délimitation entre le Mont et Lausanne
Cadastre, pour l'inscription des mutations
Cadastre, pour l'inscription des mutations
Cadastre du Mont
Cadastre du Mont
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
[Légende pour GB 6 et GB 7]
[Légende pour GB 6 et GB 7]
Plan de parcelles vendues
Plan de parcelles vendues
Plan de terrains vendus par la Commune
Plan de terrains vendus par la Commune
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
Plan aux Montenailles
Plan aux Montenailles
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
Partage Corbaz au Borgognon
Partage Corbaz au Borgognon
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
Aménagement des forêts communales
Aménagement des forêts communales
Plan Sus la Marjolatte
Plan Sus la Marjolatte
Chemin en Praz Longet
Chemin en Praz Longet
A la Grange de Montricher
A la Grange de Montricher
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Diverses parcelles de la Commune à vendre
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
Tableau des parcelles à vendre
Tableau des parcelles à vendre
[Procès-verbaux commission scolaire]
[Procès-verbaux commission scolaire]
Comptes de la bourse d'église
Comptes de la bourse d'église
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Budget pour l'année 1958
Budget pour l'année 1958
Abornement du chemin du cimetière
Abornement du chemin du cimetière
Modification du règlement de police
Modification du règlement de police
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet Jacques Mercanton, Gilbert Mottier et Gérard Hauswirth
Droit de superficie aux employés communaux à temps complet Jacques Mercanton, Gilbert Mottier et Gérard Hauswirth
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
Modification de limites territoriales
Modification de limites territoriales
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
Radiation partielle de fonds dominant de la servitude No 336'653 et Constitution d'une servitude foncière de passage à pied pour tous véhicules et de canalisations quelconques
Affectation de la zone industrielle de Budron
Affectation de la zone industrielle de Budron
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie
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