Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006

• CH -001760-9 2-2007-05
• Document
• 2007-03-12 - 2007-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2006

• CH -001760-9 2-2007-06
• Document
• 2007-04-02 - 2007-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réaménagement du tronçon inférieur de Pernessy

• CH -001760-9 2-2007-07
• Document
• 2007-05-14 - 2007-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Tracteur-tondeuse pour le Service des domaines & Forêts

• CH -001760-9 2-2007-08
• Document
• 2007-05-14 - 2007-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Contrat de prestations avec la Police cantonale

• CH -001760-9 2-2007-09
• Document
• 2007-05-21 - 2007-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré

• CH -001760-9 2-2007-10
• Document
• 2007-08-13 - 2007-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection des collecteurs sur la route de la Clochatte entre la route de Sauvabelin et la limite communale (tronçon Sud)

• CH -001760-9 2-2007-11
• Document
• 2007-08-13 - 2007-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Le Rionzi

• CH -001760-9 2-2007-12
• Document
• 2007-09-03 - 2007-10-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection de la route de la Clochatte

• CH -001760-9 2-2007-13
• Document
• 2007-09-19 - 2007-10-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2008

• CH -001760-9 2-2007-14
• Document
• 2007-09-19 - 2007-10-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation financière à la couverture du déficit d'exploitation du centre Intercommunal de Glace de Malley - CIGM

• CH -001760-9 2-2007-15
• Document
• 2007-09-24 - 2007-12-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2008

• CH -001760-9 2-2007-16
• Document
• 2007-10-08 - 2007-12-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Quartier du Grand-Pré - Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux chemins de la Grangette et du Grand-Pré. Demande de crédit complémentaire

• CH -001760-9 2-2008 -17
• Document
• 2008-10-20 - 2008-12-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires

• CH -001760-9 2-2008-01
• Document
• 2007-11-26 - 2008-02-04

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Les Côtes de la Grangette

• CH -001760-9 2-2008-02
• Document
• 2007-11-26 - 2008-02-04

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires

• CH -001760-9 2-2008-03
• Document
• 2008-04-14 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création d'une bibliothèque et centre de documentation pour les élèves des classes secondaires. Crédit complémentaire

• CH -001760-9 2-2008-04
• Document
• 2008-03-03 - 2008-04-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport des gestion 2007

• CH -001760-9 2-2008-05
• Document
• 2008-03-10 - 2008-06-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger

• CH -001760-9 2-2008-06
• Document
• 2008-03-10 - 2008-04-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2007

• CH -001760-9 2-2008-07
• Document
• 2008-04-07 - 2008-06-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit pour l'installation de caméras de vidéo surveillance

• CH -001760-9 2-2008-08
• Document
• 2008-07-28 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création de deux présélections au chemin de Maillefer

• CH -001760-9 2-2008-09
• Document
• 2008-07-21 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Cheminement piétonnier le long de la route de Manloud

• CH -001760-9 2-2008-10
• Document
• 2008-07-28 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'un véhicule pour le Service des travaux

• CH -001760-9 2-2008-11
• Document
• 2008-07-21 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

• CH -001760-9 2-2008-12
• Document
• 2008-07-28 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Le Bugnon

• CH -001760-9 2-2008-13
• Document
• 2008-10-13 - 2008-12-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2009

• CH -001760-9 2-2008-14
• Document
• 2008-10-13 - 2008-12-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)

• CH -001760-9 2-2008-15
• Document
• 2008-10-13 - 2008-12-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal

• CH -001760-9 2-2008-16
• Document
• 2008-10-13 - 2008-12-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)

• CH -001760-9 2-2009-01
• Document
• 2008-10-13 - 2008-12-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Regroupement des Service de Défense contre l'incendie et de Secours (SDIS) des Communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Le Mont-sur-Lausanne et Romanel-sur-Lausanne par la création d'un SDIS Intercommunal dénommé "SDIS La Mèbre"

• CH -001760-9 2-2009-02
• Document
• 2009-03-02 - 2009-04-20

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25

• CH -001760-9 2-2009-03
• Document
• 2009-03-09 - 2009-04-20

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2008

• CH -001760-9 2-2009-04
• Document
• 2009-03-09 - 2009-06-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2008

• CH -001760-9 2-2009-05
• Document
• 2009-04-06 - 2009-06-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de la Convention de la STEP

• CH -001760-9 2-2009-06
• Document
• 2009-05-04 - 2009-06-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux

• CH -001760-9 2-2009-07
• Document
• 2009-05-04 - 2009-06-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue

• CH -001760-9 2-2009-08
• Document
• 2009-05-04 - 2009-06-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier

• CH -001760-9 2-2009-09
• Document
• 2009-06-15 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi

• CH -001760-9 2-2009-10
• Document
• 2009-07-06 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2010

• CH -001760-9 2-2009-11
• Document
• 2009-08-24 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur les ordures ménagères

• CH -001760-9 2-2009-12
• Document
• 2009-08-17 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Terminus TL au Grand-Mont

• CH -001760-9 2-2009-13
• Document
• 2009-08-17 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier

• CH -001760-9 2-2009-14
• Document
• 2009-08-10 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2010

• CH -001760-9 2-2009-15
• Document
• 2009-10-12 - 2009-12-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement de police. Modifications

• CH -001760-9 2-2009-16
• Document
• 2009-10-19 - 2009-12-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat

• CH -001760-9 2-2010-01
• Document
• 2010-01-05 - 2010-02-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus

• CH -001760-9 2-2010-02
• Document
• 2010-01-05 - 2010-02-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation

• CH -001760-9 2-2010-03
• Document
• 2010-01-05 - 2010-02-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition de la parcelle No 1099

• CH -001760-9 2-2010-04
• Document
• 2010-01-05 - 2010-02-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire

• CH -001760-9 2-2010-05
• Document
• 2010-03-01 - 2010-06-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009

• CH -001760-9 2-2010-06
• Document
• 2010-03-08 - 2010-06-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2009

• CH -001760-9 2-2010-07
• Document
• 2010-03-22 - 2010-06-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Champs-Meunier

• CH -001760-9 2-2010-08
• Document
• 2010-01-05 - 2010-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette

• CH -001760-9 2-2010-09
• Document
• 2010-03-22 - 2010-06-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir

• CH -001760-9 2-2010-10
• Document
• 2010-04-19 - 2010-06-07

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2

• CH -001760-9 2-2010-11
• Document
• 2010-05-10 - 2010-06-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont

• CH -001760-9 2-2010-12
• Document
• 2010-05-10 - 2010-06-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2011 et 2012

• CH -001760-9 2-2010-13
• Document
• 2010-08-23 - 2010-10-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire

• CH -001760-9 2-2010-14
• Document
• 2010-08-23 - 2010-10-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier

• CH -001760-9 2-2010-15
• Document
• 2010-08-23 - 2010-10-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2011

• CH -001760-9 2-2010-16
• Document
• 2010-10-04 - 2010-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

• CH -001760-9 2-2010-17
• Document
• 2010-09-27 - 2010-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles

• CH -001760-9 2-2010-18
• Document
• 2010-10-18 - 2010-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger

• CH -001760-9 2-2010-19
• Document
• 2010-10-25 - 2010-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy

• CH -001760-9 2-2011-01
• Document
• 2011-03-21 - 2011-05-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité

• CH -001760-9 2-2011-02
• Document
• 2011-03-07 - 2011-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi

• CH -001760-9 2-2011-03
• Document
• 2011-03-21 - 2011-05-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2010 (pas de document pdf)

• CH -001760-9 2-2011-04
• Document
• 2011-03-28 - 2011-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE

• CH -001760-9 2-2011-05
• Document
• 2011-05-09 - 2011-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement

• CH -001760-9 2-2011-06
• Document
• 2011-05-09 - 2011-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum

• CH -001760-9 2-2011-07
• Document
• 2011-08-22 - 2011-10-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-2011-08
• Document
• 2011-08-22 - 2011-10-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande d'une autorisation générale de plaider

• CH -001760-9 2-2011-09
• Document
• 2011-08-22 - 2011-10-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2012

• CH -001760-9 2-2011-10
• Document
• 2011-08-22 - 2011-10-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Tennis-Club le Châtaignier

• CH -001760-9 2-2011-11
• Document
• 2011-08-22 - 2011-10-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires

• CH -001760-9 2-2011-12
• Document
• 2011-08-22 - 2011-10-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie

• CH -001760-9 2-2011-13
• Document
• 2011-09-26 - 2011-11-14

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier les Morettes

• CH -001760-9 2-2011-14
• Document
• 2011-09-26 - 2011-11-14

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne

• CH -001760-9 2-2011-15
• Document
• 2011-10-17 - 2011-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2012

• CH -001760-9 2-2011-16
• Document
• 2011-10-10 - 2011-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plafond d'endettement

• CH -001760-9 2-2011-17
• Document
• 2011-11-14 - 2011-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3

• CH -001760-9 2-2011-18
• Document
• 2011-10-21 - 2011-12-12

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"

• CH -001760-9 2-2012-01
• Document
• 2012-01-23 - 2012-04-30

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier

• CH -001760-9 2-2012-02
• Document
• 2012-02-27 - 2012-04-30

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection du collecteur de la Viane

• CH -001760-9 2-2012-03
• Document
• 2012-03-12 - 2012-04-30

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011

• CH -001760-9 2-2012-04
• Document
• 2012-03-12 - 2012-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2011

• CH -001760-9 2-2012-05
• Document
• 2012-04-02 - 2012-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur la gestion des déchets

• CH -001760-9 2-2012-06
• Document
• 2012-08-20 - 2012-10-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2013

• CH -001760-9 2-2012-07
• Document
• 2012-08-27 - 2012-10-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson

• CH -001760-9 2-2012-08
• Document
• 2012-08-20 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2013

• CH -001760-9 2-2012-09
• Document
• 2012-10-08 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Garderie Ludo & Duc. Subvention communale

• CH -001760-9 2-2012-10
• Document
• 2012-10-29 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)

• CH -001760-9 2-2012-11
• Document
• 2012-10-08 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

SDIS La Mèbre

• CH -001760-9 2-2012-12
• Document
• 2012-10-29 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5

• CH -001760-9 2-2013 -09
• Document
• 2013-10-28 - 2013-12-16

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose

• CH -001760-9 2-2013-01
• Document
• 2013-03-11 - 2013-04-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 2012

• CH -001760-9 2-2013-02
• Document
• 2013-03-11 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux 2012

• CH -001760-9 2-2013-03
• Document
• 2013-03-25 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3

• CH -001760-9 2-2013-04
• Document
• 2013-05-06 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )

• CH -001760-9 2-2013-05
• Document
• 2013-05-06 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics