Règlement sur la protection des eaux contre la pollution : prescriptions d'exécution
- CH 002111-6 A-2-(1)-11-02-02
- Pièce
- 1964
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement sur la protection des eaux contre la pollution : prescriptions d'exécution
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Statut du personnel de l'administration communale
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Statuts
Règlement de la commission du personnel communal
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Règlement
Règlement communal de protection des arbres
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Règlement
Règlement de service du Corps de police
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Règlement
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Règlements
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
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Règlement
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Plan
"Aux Pierrettes" - "Mont de By": conduite de gaz et conduite d'eau projetées
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Plan
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Plan
Régulation de la RC 151, carrefours Florissant - Flumeaux
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Plan
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Liste
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Correspondance
Plan pour cadastration d'une parcelle sise "En Plan"
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Plan
Plan d'abornement d'un chemin communal "En Plan"
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Plan
Commission de salubrité: mauvaises odeurs provenant d'un égout désaffecté
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Correspondance
Projet d'évacuation des eaux des sociétés La Morille et Le Bolet, "En Plan"
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Plan
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Plan
Centrale de chaleur force du Sud-Ouest: réseaux existants
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Plan de situation
Plan de diverses parcelles du ruisseau de Broye à cadastrer "Au Château"
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Plan
Usine CAPT SA, à "La Croisée": aménagement des abords
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Plan
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Plan
Plan de situation du projet routier de l'artère 30
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Plan
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Plans
Route Cantonale RC 82 : création d'un trottoir au droit du Café du Chalet
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Plan
2ème assises de l'immigration du 6 juin 2003 à la salle de spectacles de Renens
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Livrets
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Invitations
Ordonnance concernant les grands chemins du Canton de Berne
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Ordonnance
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Procès-verbal (copie)
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Plan
Rue du Lac no 12 à 25 : chemisage d'un collecteur, relevé des travaux et embranchements
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Plan
Projet de canalisation du ruisseau d'Es Longs Champs et de correction de l'Avenue des Cerisiers
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Plan de situation
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Recueil
Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité
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Règlement
Règlement pour l'admission dans la bourgeoisie de Renens du 25 juillet 1925
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Règlement
Statuts du personnel de l'Administration communale
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Règlement
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Statuts
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Charte
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Protocole
Charte pour l'égalité salariale dans le secteur public
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Charte
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Registre
Défense aérienne passive (DAP)
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Procès-verbaux
Centre commercial de Renens : étude des effets d'une extension de l'équipement commercial
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Etude
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Plan
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Plan
Audition candidats instituteurs, institutrices
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Procès-verbal
Répertoire des procès-verbaux de la Municipalité
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Listes
Règlement du plan d'extension, police des constructions
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Règlement
Règlement de police de la Commune de Renens
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Règlement
Règlement concernant le plan d'extension de la Commune
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Règlement
Règlement d'exécution du Service de défense contre l'incendie pour l'Agglomération de Renens-Gare
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Règlement
Règlement pour les employés communaux de Renens
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Règlement
Règlement interne de la commission du personnel communal
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Règlement
Règlement sur les procédés de réclame
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Règlement
Règlement sur les inhumations, les incinérations et le cimetière
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Règlement
Règlement des lieux d'accueil collectif de jour de la petite enfance
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Règlement
Règlement de police de la Commune de Renens
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Règlement
Règlement concernant le plan d'extension pour la commune de Renens
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Règlements
Règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Règlement, plans
Statuts du personnel de l'Administration communale
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Règlement
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Règlements
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Plan de la Commune de Renens: service de l'électricité
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Plan
Plan des terrains à plus-values : plan explicatif des servitudes
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Plan
Plan préparatoire d'extension no 19 de l'artère 30
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Plan
Plan des terrains à plus-values : plan explicatif des servitudes
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Plan
Aménagement de la Place du Village : projet 2000
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Plan
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Suivi
Les jardins familiaux: engrais et pesticides
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Brochure
Concept pour des manifestations propres et respectueuses de l'environnement
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Rapport
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Brochure
Coupe des sapins de Noël 2002 à Bottens
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Photographies
TRANSIT, interventions artistiques au centre ville de Renens d'avril à octobre 2009
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Plaquette
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Ordonnance
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Comptes
Projet de canalisation du ruisseau Es Longs Champs sur la propriété des Chemin de Fer Fédéraux (CFF)
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Plans
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Registre
Unité de travail temporaire (UTT), Association La Pommeraie: données statistiques
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Dépliant
Equipement social pour la petite enfance dans 5 communes de l'ouest lausannois
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Etude
Projet de la commission intercommunale pour la création d'une crèche-halte-garderie nurserie
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Rapport
Enquête sur les lieux d'accueil de jour de Renens
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Coupures de presse, rapport, questionnaires
Soumissions pour la recherche d'eau, le captage de sources et la pose de tuyaux
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Soumissions
Canalisation d'eau du quartier Roche Florissant
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Plan
Plan d'une propriété partagée avec servitudes constituées "Au Corjon"
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Plan
Projet d'un double échange proposé par la paroisse de Prilly "Es Planches"
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Plan
Plan d'un immeuble acquis par la Commune de Renens "Es Longs Champs"
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Plan
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Plan
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Plan
Plans des propriétés communales et plans d'urbanisme
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Plans
Plan d'enquête pour une construction projetée par M. LUPIN "En Broye"
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Plan de situation
Règlement communal de protection des arbres
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Règlement
Correction du Chemin de Crissier : profil en long
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Plan
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Correspondance
Projet de déviation d'une avenue du plan d'extension et projet d'agrandissement de la Fonderie
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Plan
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Tableau
Construction de l'Avenue des Cerisiers
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Procès-verbal