- CH STEC A-A-GB-v.2020.03115
- Dossier
- 1991-1993
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, plans
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports, plans
Correspondance et listes pour le rôle d'impôt
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, avant-projet de règlement
Fait partie de Fonds publics
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux et rapports du conseil d'administration
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Aile delta tractée : correspondance
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fait partie de Fonds publics
Doubles des rapports de gestion
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Correspondance expédiée [doubles jaunes]
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Rue du Chantelet, La Sagne, raccordements des deux fontaines E.C.
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Conversion ; procès-verbal de chantier
Fait partie de Fonds publics
Forêt : comptes d’exploitation
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Epuration : Le Château décompte final
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Notamment : plans, procès-verbaux
Usage des armes : instructions et règlements
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Procès-verbaux du Conseil Communal
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
Notamment : bilans, comptes d'exploitation ; procès-verbaux, rapports
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Préavis Municipaux : murs, avenue Alpes 36
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Immeuble des abattoirs : préavis n°495
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 549 à 575)
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Egalement procès-verbal
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Conversion : transformation et agrandissement de l'ancienne usine
Fait partie de Fonds publics
Notamment plans, devis
Col des Etroits, projet de construction d'une discothèque et d'un café-restaurant
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Notamment : plans
Collecteurs, épuration Le Château - Bullet
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports, règlement
Fait partie de Fonds publics
Notamment : contrats
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : statuts, convocations, procès-verbaux et employés
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La conversion : photos ; procès-verbaux de chantier
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Plan des zones, réglement sur le plans d'extension et la police de constructions
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Affaires militaires communications de la police ; stands de tir
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Préavis Municipaux : S.I. Bellevue SA
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : statuts
Travaux de diplôme ou de séminaire concernant Sainte-Croix
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Caisse générale d'allocations familiales : correspondance
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Société de chant : procès-verbaux
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La Société de chant est dissoute en 1991.
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Notamment : rapports, plans
Commune modèle pour la communication
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
Fiches entreprises industrielles et non industrielles
Fait partie de Fonds publics
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Notamment : plans
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix : doubles
Fait partie de Fonds publics
Préavis Municipaux (No 526 à548)
Fait partie de Fonds publics
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Votation, éléction fédérale et cantonale
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Elections communales et cantonales
Fait partie de Fonds publics
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Elections au Conseil National (1947-1971)
Elections au conseil National (1975-1979)
Elections au Conseil des Etats (1951-1971)
Elections au Conseil des Etats (1975-1979)
Elections des Jurés cantonaux et fédéraux (1953-1974)
Votations fédérales (1974-1980)
Elections communales (1985)
Elections au Conseil National et au Conseil des Etats (+second tour), votation cantonale (1999)
Elections complémentaire Municipalité (1er tour)
Prospectus publicitaire d'Hermes
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Containers abri bus, piste Vita
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Notamment : plans
Création d'un "jardin du souvenir" au cimetière de Sainte-Croix, réfection de l'allée centrale
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, règlement
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, conventions, rapports, procès-verbaux
Bourse de l'emploi HPI : licenciements bénéficiaires "initiation au travail"
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Correspondance expédiée [doubles jaunes]
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Dossiers anciennes entreprises
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Auberge de jeunesse de Sainte-Croix
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Procès-verbaux de l'Assemblée générale de l'Association vaudoise des auberges de la jeunesse, projet, plans, procès-verbaux de la Commission pour la création d'une Auberge de la jeunesse à Sainte-Croix, rapport annuel de l'Association vaudoise des auberges de jeunesse, convention Société coopérative Migros Vaud, patente pour l'exploitation
Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : comptes
Fait partie de Fonds publics
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Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
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Chemin de la patinoire de l'Auberson
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Photographies et cartes postales : inauguration du monument, BAT-211, amicale 1/2 11
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Calendrier maniferstations regionales
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Notamment : plans
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Notamment de la documentation et des plans relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : plans
Contient : subvention confédération, convention coditel, offre coditel et enquête UCV, rapports experts sur projets, préavis, PTT, CVE, correspondance, documentation sur les règlements communaux, offres diverses
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Colombarium : Les Granges et Sainte-Croix
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Notamment : plans, règlement
Combe aux Guerraz et Cibleries : épuration
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Notamment : plans, procès-verbaux, rapports
L'Auberson, La Chaux, La Vraconnaz : décompte subventions, études complémentaires
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Préavis Municipal ; Correspondance ; Bail à loyer
Fait partie de Fonds publics
Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
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Notamment : plans, inventaires
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Télésiège Sainte-Croix-Les Avattes SA : Les Avattes-Le Cochet
Fait partie de Fonds publics
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Notamment de la documentation relative à des réfections et travaux
Préavis Municipaux : décharge publique "combe-de-ville"
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Notamment : plans
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Jardin d'enfants, garderie Les Trolls (association Les Trolls en tablier bleu)
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Notamment : conventions, plans, procès-verbaux, statuts, rapports, règlements
Association du Jardin-Garderie : correspondance
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