- CH -001760-9 1-FC-v.2016.1832
- Document
- 1930 - 1950
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Taxes diverses : taupages, chemins
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Plans géométriques du Mont par le commissaire Gaulis
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Extrait par Delarageaz. Limites entre le Mont et Epalinges
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Aux Planches du Mont, propriété Henny
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Plan de parcelles vendues par la Commune aux Corjons, en Champ Baron, feuille 2
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Plan de parcelles vendues et échangées
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Plan de terrains vendus par la commune
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Plan d'un partage aux Planches, famille Corbaz
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Partage de la succession Chatelan, en Budron, en Etavez, etc.
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Plan de parcelles de terrain vendues à l'Etat de Vaud, au Petit Mont
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Abornement d'une correction du chemin de Maillefer
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Plan pour le partage de deux champs, à Budron-Dessus, Aux Champs Dessous
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Chemin aux Meules et aux Roches
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Plan de la partie orientale de la commune
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Plan de parcelles, En Coppoz, Vers la Mécanique
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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Livret-memento pour la Municipalité
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Rapport de la Commission des terrains
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"
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Rentier de la Commune, soit rentier des créances du Mont
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Registre des comptes pour la construction de la maison d'école du Petit-Mont
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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sur plans antérieurs aux Esserts Gagan
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Plan de terrains vendus par la Commune
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Partage Bussy/Corbaz en Tord Cou
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Echange Amaudruz/Corbaz au Grasset
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Raccordements et abornement Bellevaux-Le Mont
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Plan du bâtiment d'école au Petit Mont
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Aménagement des forêts communales
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Diverses parcelles de la Commune à vendre
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Esquisse : Nouvelle route au 1/500e
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Correction de routes : Aux Montenailles, de la Clochatte en Penau
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Tableau des parcelles à vendre
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[Procès-verbaux commission scolaire]
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Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Domaine : Urbanisme