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Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
RC 501. Construction d'un trottoir Est, entre la rue du Petit-Mont et le chemin de la Côte à Deux-Sous
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Plan d'extension partiel En Barze
Plan d'extension partiel En Barze
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Convention entre la Confédération et la Commune du Mont pour la construction d'un cantonnement STPA (Service des troupes de protection aérienne) sur parcelle No 839, au Grand-Mont
Plan de quartier En Crétalaison
Plan de quartier En Crétalaison
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Rapport de gestion 1985
Rapport de gestion 1985
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Crédits d'études pour la réalisation de futurs bâtiments communaux, pour la création d'un nouveau cimetière, pour l'introduction de l'informatique à l'Administration communale
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
Assainissement du Hameau de La Naz
Assainissement du Hameau de La Naz
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Plan d'extension partiel du Petit Mont. Projet de construction d'un immeuble sur parcelle No 263. Réponse à la pétition D. Bocion, M.-A. Staub et Csrts
Plan d'extension partiel du Petit Mont. Projet de construction d'un immeuble sur parcelle No 263. Réponse à la pétition D. Bocion, M.-A. Staub et Csrts
Budget 1987
Budget 1987
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Demande de crédits pour l'étude du réaménagement du réseau routier dans le secteur Route de la Clochatte, chemin de la Roche, route de Sauvabelin
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Réfection du barrage et protection des rives du Flon
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Introduction d'un système informatique à l'Administration communale
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Construction d'un complexe administratif, école, protection civile, abris publics, parking
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Convention relative à la réalisation d'un collecteur d'eaux usées La Naz - Les Marais
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Etude de faisabilité de l'aménagement du carrefour de Coppoz
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
Rapport de gestion 1986
Rapport de gestion 1986
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Comptes de l'année 1986 (Pas de documents)
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Réfection partielle du parking du Châtaignier
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Construction d'ouvrages de protection contre le bruit en bordure de la N9
Budget 1988
Budget 1988
Demande de crédits supplémentaires
Demande de crédits supplémentaires
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Vente d'une parcelle de terrain sise à la route des Martines
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Elargissement de la RC 501 entre le chemin de la Côte à Deux-Sous et le chemin du Collège
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Assainissement au lieu dit Les Planches - Construction d'un collecteur EU + EC, Route du Jorat - Chemin du Praz-Longet
Rapport de gestion 1987
Rapport de gestion 1987
Comptes communaux de l'exercice 1987
Comptes communaux de l'exercice 1987
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Travaux complémentaires pour l'amélioration de équipements du poste de commandement de la Protection civile (Complexe de Crétalaison)
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Construction d'une fosse pour compostage des déchets végétaux
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Achat de matériel complémentaire de déneigement
Budget 1989
Budget 1989
Modernisation des installations du stand de tir
Modernisation des installations du stand de tir
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Le Petit-Mont. Construction d'un collecteur séparatif entre la rue du Village et l'Auberge communale
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Assainissement au lieu-dit Bois de l'Hôpital. Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin de Bellevue et la route de Cugy
Rapport de gestion 1988
Rapport de gestion 1988
Rapport des comptes 1988
Rapport des comptes 1988
Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal
Equipement de la salle des travaux manuels du Collège du Mottier B pour le travail sur le bois, complément d'équipement pour le travail sur le métal
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Réaménagement de l'extrémité Sud du chemin du Mottier et création d'une zone de verdure au lieu dit En Crétalaison
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Introduction du 13ème salaire pour le personnel de l'Administration communale et modifications de certains articles du statut du personnel qui en résultent
Budget 1990
Budget 1990
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Construction d'un collecteur séparatif à la route de Lausanne, entre le chemin du Collège et le Carrefour de Coppoz
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Modification du Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 26 octobre 1983
Rapport de planification à long terme
Rapport de planification à long terme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Terrains de football du Châtaignier
Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
Rapport des comptes 1989
Rapport des comptes 1989
Rapport de gestion 1989
Rapport de gestion 1989
Communauté de la région lausannoise COREL
Communauté de la région lausannoise COREL
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Attribution d'un droit de superficie gratuit par la Commune du Mont-sur-Lausanne à la Société Coopérative d'Habitation Lausanne, parcelle au Grand-Mont
Règlement de classement communal des arbres
Règlement de classement communal des arbres
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
Budget 1991
Budget 1991
Plan Général d'Affectation
Plan Général d'Affectation
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
Plan de quartier Pré-Marin
Plan de quartier Pré-Marin
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Rachat des droits d'eau des sources Chalet-aux-Bœufs d'En-Bas, Chalet-au-Bœufs d'En-Haut, Prat-Fichet, Pré-Guillaume par le Service des eaux de la Ville de Lausanne
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
Comptes communaux 1990
Comptes communaux 1990
Rapport de gestion 1990
Rapport de gestion 1990
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
Participation communale à la construction d'un parking - Abri de protection civile, sur parcelle No 1133, au chemin de Longeraie
Budget 1992
Budget 1992
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Centre régional d'instruction ouest vaudois de la Protection civile Aubonne. Révision de la Convention du 1er avril 1976
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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