Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
- CH -001760-9 2-1993-12
- Document
Domaine : Collaboration régionale
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
Domaine : Assainissement
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
Domaine : Finances
Vente de 2000m2 de terrain au Bois de l'Hôpital à M. Genoux
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
Demande de M. Amilcare Borello pour l'obtention du droit de cité du Mont-sur-Lausanne
Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont
Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier
Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
Demande de crédit complémentaire Section travaux
Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
Domaine : Naturalisation
Renouvellement du système informatique de l'Domaine : Administration communal
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation M. Van Cong Te et son épouse Thuy-Lieu
Domaine : Naturalisation
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Domaine : Finances
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
Réaménagement du chemin de la Roche
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
Domaine : Administration
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par M. et Mme Anh Dung et Thi Lien Nguyen
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Kelly Levy
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Domaine : Finances
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Alain Reynaud
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Phouthanaly Chanchaleune
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mme Joëlle Perego et son fils Grégory
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de Mlle Hélène Lardier
Domaine : Naturalisation
Bâtiment destiné au Service du feu
Arrêté d'imposition pour l'année 2001
Domaine : Finances
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
Domaine : Urbanisme
Domaine : Collaboration régionale
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentée par Mlle Roxane Bakker
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Hans Manfred Möller
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de M. Aaskan Kevin Möller
Domaine : Naturalisation
Domaine : Naturalisation
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
Domaine : Urbanisme
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
Domaine : Règlement
Domaine : Naturalisation
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Domaine : Finances
Implantation de silos au Rionzi
Domaine : Finances
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Registre pour les chemins. Journées de voirie
Livre de la gravière communale
Mises et conditions. Voiturages