Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
- CH -001760-9 2-2016-05
- Document
- 2016-04-25 - 2016-05-09
Domaine : Règlement
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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Domaine : Finances
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Indemnités des membres du Conseil communal
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Domaine : Finances
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Domaine : Finances
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Domaine : Urbanisme
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Domaine : Finances
Règlement communal sur la gestion des déchets
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Domaine : Administration
Réfection du collecteur de la Viane
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Domaine : Planification
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Planification
Domaine : Finances
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Domaine : Règlement
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Domaine : Collaboration régionale
Comptes 2010 - Manque le PDF !
Domaine : Finances
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Domaine : Administration
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Domaine : Finances
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Domaine : Finances
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Domaine : Urbanisme
Plan de quartier Champs-Meunier
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Domaine : Administration
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Domaine : Règlement
Acquisition de la parcelle No 1099
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Règlement de police. Modifications
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Règlement communal sur les ordures ménagères
Domaine : Gestion des déchets
Domaine : Finances
Domaine : Planification
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue