Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
- CH -001760-9 2-1995-06
- Document
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Gestion des déchets
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Aménagement de la Place du Grand-Mont
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Génie civil
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
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Domaine : Génie civil
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Soutien à l'Aéroport Région Lausannoise COREL
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Plans partiels d'affectation. Zones Habitations-hameaux
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour l'année 1995
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Domaine : Finances
Comptes communaux pour l'année 1993
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Domaine : Finances
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la Commune du Mont-sur-Lausanne
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Domaine : Services industriels
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Domaine : Forêts
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Bâtiments
Extension des locaux de la voirie au collège du Mottier A
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Urbanisme
Dérivation des eaux claires du Flon vers la Vuachère
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Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
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Domaine : Administration
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Assainissement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 1994
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Domaine : Finances
Demande de crédit supplémentaire
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Domaine : Finances
Plan d'affectation fixant la limite des constructions à la route du Jorat
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Domaine : Urbanisme
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Législation
Organisation de la Municipalité
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Domaine : Administration
Voûtage du Ruisseau de la Grange au lieu dit En Pernessy
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Domaine : Génie civil
Règlement communal sur les égouts. Modification des articles 22, 24 et 26
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Domaine : Législation
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Domaine : Finances
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
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Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Modification du Statut du personnel de l'Administration communale
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Domaine : Administration
Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie - Modification des articles 3 et 7
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Domaine : Protection de la population
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Administration
Comptes communaux de l'année 1991
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Domaine : Finances
Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la commune du Mont
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Domaine : Législation
Plan de quartier Pré-Marin. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Protection de la population
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Collaboration régionale
Auberge communale, divers travaux d'agrandissement, aménagements intérieurs et d'entretien
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Domaine : Bâtiments
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Domaine : Finances
Réaménagement du chemin des Pâquis et du chemin de Chantemerle. Crédit d'études
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Administration
Adduction d'eau du Hameau de la Naz
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Domaine : Services industriels
Demande d'autorisation de plaider devant le Tribunal cantonal
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Domaine : Administration
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
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Domaine : Services industriels
Cimetière, projet de réaménagement des ouvrages de clôture Nord et Est
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Domaine : Domaines et espaces verts
Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
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Domaine : Finances
Doublage du collecteur du Ruisseau de la Cure. Construction d'un collecteur eaux usées
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Domaine : Assainissement
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Urbanisme
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise, 2ème étape
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Domaine : Domaines et espaces verts
Communauté de la région lausannoise COREL
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Domaines et espaces verts
Règlement de classement communal des arbres
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Domaine : Développement durable
Arrêté d'imposition 1991 - 1992
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Domaine : Finances
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Domaine : Urbanisme
Terrains de football du Châtaignier Rénovation de l'éclairage et aménagements divers
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
Installation d'une signalisation lumineuse sur la RC 501
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Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets" (Modifications du préavis No 05/1990)
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Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
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Rapport de planification à long terme
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Planification
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Finances
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
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Construction d'un collecteur eaux usées au chemin du Chêne
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Ruisseau de La Grange, au lieu dit En Coppoz. Réaménagement de l'ouvrage d'entrée du voûtage
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
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Demande de bourgeoisie de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Assainissement