- CH -001760-9 P-1-1985-01
- Pièce
- 1985
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Demande d'aliénation et d'acquisition d'immeubles
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Administration
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Arrêté d'imposition pour l'année 1996
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Domaine : Finances
Participation financière au CIGM COREL
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Naturalisation
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Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Gestion des déchets
Construction d'un groupe scolaire Les Martines
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Bâtiments
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Finances
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Domaine : Administration
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Domaine : Assainissement
Demande de naturalisation de [noms confidentiels]
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Domaine : Naturalisation
Demande de naturalisation de [nom confidentiel]
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Domaine : Naturalisation
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
Modification du plan général d'affectation - Plan de quartier - le Battoir en Coppoz
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Domaine : Urbanisme
Affaire [nom confidentiel]. Demande d'une autorisation de plaider
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Domaine : Administration
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
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Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants
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Transformation du bâtiment communal de la route du Jorat 5
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Domaine : Urbanisme