Collecteurs, épuration : plans, tronçons 1 à 5, repérages, route des Rasses
- CH STEC A-A-H-HA-v.2020.02039
- Dossier
- 1970-1988
Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapports
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Collecteurs, épuration : plans, tronçons 1 à 5, repérages, route des Rasses
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Notamment : rapports
Collecteurs, épuration Le Château - Bullet
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Notamment : plans, rapports, règlement
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Collège de la gare : local de gymnastique, éclairage général
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Notamment : rapports
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Collège de la Poste : réfections des salles
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Notamment : rapports
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Collège de L'Auberson : appartement 2ème étage
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Collège de L'Auberson : WC et abri public
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Collège de Sainte-Croix : registre des absences des élèves
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Notamment : plans
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Notamment : plans, procès-verbaux
Collège industriel de Sainte-Croix
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Collège industriel de Sainte-Croix : registre des succès, tome 3
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A la fin du volume, Collège classique dès 1900.
Collège industriel de Sainte-Croix : registre matricule
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Collège mixte de Sainte-Croix. (1 volume)
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Colombarium : Les Granges et Sainte-Croix
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Notamment : plans, règlement
Combe au Guerraz : subventions complémentaires, retenues de garantie
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Combe aux Guerraz : constructions
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Notamment : plans, rapports
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Combe aux Guerraz : eau potable
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Notamment : plans, cahiers des charges
Combe aux Guerraz et Cibleries : épuration
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Notamment : plans, procès-verbaux, rapports
Combe-Aux-Guerraz : constructions
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Notamment : extrait de procès-verbaux, rapports
Comité association des syndicats
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Notamment : procès-verbaux
Comité de la société de bienfaisance pour les distributions aux pauvres
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Commission animation : salle communale, procès-verbaux, autorisations, correspondance
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Commission construction caserne
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Commission d'animation de la grande salle. (1 classeur)
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Commission d'apprentissage de Sainte-Croix : copies de lettre
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Commission d'apprentissage de Sainte-Croix : procès-verbaux
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Commission d'apprentissage du cercle de Sainte-Croix : procès-verbaux
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Commission d'Assistance publique Vaudoise : comptes
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Commission d'assistance, procès-verbaux. (2 dossiers)
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Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
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Commission de planification des moyens de secours en cas de catastrophes
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Commission de promotion du développement économique et touristique (CTJ)
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Commission de promotion économique et touristique
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Notamment : rapports
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Commission d'évaluation des biens-fonds
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Egalement procès-verbaux
Commission scolaire de l'École des Granges à Sainte-Croix
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Commission scolaire et tableaux de promotions
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Communauté de Travail du Jura (CTJ)
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Notamment : procès-verbaux, rapports, rapports d'activité, conventions, règlements, charte
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : La Grande Borne
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Notamment : procès-verbaux
Communauté de Travail du Jura (CTJ) : Mont d'or - Chasseron
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Notamment : rapports, conventions, procès-verbaux
Commune de Bullet : réservoir Les Cluds
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Commune de Sainte-Croix : AO 1175/VR7-11 : soumissions [en vrac]
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Commune de Sainte-Croix : cadastre plans
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Commune de Sainte-Croix : cartes 1:5000, par division, quadrillage 1:10000
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Commune de Sainte-Croix ; Collège de la poste
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Notamment : plans
Commune de Sainte-Croix : L'Auberson, plans divers et relevés
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Commune de Sainte-Croix : plans cadastraux
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Commune de Sainte-Croix : Route des Rasses AO 1175/VR/5, bases
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Notamment : plans, soumissions
Commune de Sainte-Croix : route des Rasses, décompte
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Notamment : rapports, procès-verbaux, plans
Commune de Sainte-Croix et environs : bordereaux des pièces divers
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Notamment : plans
Commune modèle pour la communication
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Notamment : rapports
Communication sur le droit applicable aux élections communales
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Communications du Conseil communal à la Municipalité
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Notamment : communication et préavis
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Notamment : rapports
Communications municipales au Conseil communal
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Compagnie de sauvetage de Sainte-Croix : livre de caisse
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Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix
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Notamment : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports de l'organe de révision des comptes et rapports d'exercices
Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix
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Notamment : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports de l'organe de révision des comptes et rapports d'exercices
Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix : comptes, budget, et rapports de gestion
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Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix : rapports du Conseil d'administration
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Compagnie du chemin de fer Yverdon-Sainte-Croix : travaux
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Notamment : plans
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE) : plans
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Notamment : règlement, statuts, convention, rapports
Complexe sportif : Les Replans
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Notamment : procès-verbaux, plans
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Composition du bureau du conseil communal
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Comptabilité de l'Association du Jardin-garderie Les Trolls : vérification des comptes
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3 exemplaires
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Compte d'exploitation, résultats annuels (Office forestier central suisse, OFCS)
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