Abergement d'une pièce de Terre en la Coniboz sur le Pont de Montreux
- CH 001228-4 --CHD-E---08-51
- Item
- 1403
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Abergement d'une pièce de Terre en la Coniboz sur le Pont de Montreux
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Concession d'un four à Chaulin
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Reconnaissance d'une pièce de Vigne à Chailly
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Reconnaissance d'une pièce de Vigne par Louise de Blonay
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Abergement d'une pièce de Terre au Perrex
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Diminution de 20 deniers de Cense sur le Moulin de Brent
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Reconnaissance par Nicod […] de Chernex pour plusieurs pièces de terre
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Abergement en Taunrex fait aux Dupont et Doutrelègue
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Reconnaissance en faveur de Pierre Mayor d'une Vigne au territoire de Vignex
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Accensement pour un moulin à moutarde dessous le pont de Montreux
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Reconnaissance d'une pièce de pré au Mont de Brent
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Accord entre Pierre de Gingins et Nicod Du Boschet au sujet d'une vigne au Vernex
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Acte d'établissement du Conseil des 18
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Statuts faits par le Conseil général
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Procédure concernant le droit de "pasquerage"
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Formule du serment du seigneur banderet
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Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
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Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
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Lettres souveraines concernant le Banderet et les 4 Jurés
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Convention pour la construction d'une grange en Brochet avec David Martin de la Rossonière
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Récapitulation des statuts et règlements pour la Régie et Administration des biens de la Communauté.
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Extrait de jugement au sujet d'un noyer au Justicier et Assesseur Perret de Vernex
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Reconnaissance de la dîme du Mont. Etrait
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Etat des charges réelles et annuelles de la commune du Châtelard
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Procédure et Sentence touchant le droit de parcours. contre David Cochard des Vuarennes
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Procès avec le Curial Dufour au sujet d'émoluments
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Questions d'assermentations. Procès-verbaux
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"Cayer" contenant les assermentations des Communiers et domestiques
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Assermentation du Corps du Conseil, des Mésureurs de vin et des Messeliers
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Sentence de confiscation contre Samuel Dutoit de Chavannes sur Moudon. - Police du marché -
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Très humble requête des Habitants non bourgeois contre toute imposition arbitraire
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Lettre de Rente contre Pierre Vincent Parisod à Clarens
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Acte de défaut de biens contre Jean David de Vuarennes
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Procès contre Fr. Liaudat et Consorts au sujet d'un passage
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Pièce de procédure entre l'ancien Syndic F. D. Mayor de Clarens et le Moderne Syndic Talon
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Modération de la Charge de la montagne des Hongrins
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Statut souverain touchant le rétablissement des bamps pour le gagement des bêtes. v/ Police
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Ordonnance baillivale touchant la Paccoresse
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Ordonnance touchant le Landaret
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Prononciation au sujet des montagnes des Hongrins (passage)
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Bornage contre les compartionnaires de la Montagne de Sandannaz
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Bornage et délimitation des montagnes de Caudon et Chessy
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Lettres des ducs de Savoie concernant le for de ceux de Montreux
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Exemption du péage de la Villeneuve en faveur des "parroissiens" de Montreux
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Autres copies latines et françaises sur le même objet données à Morges
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Concession de L.L.E.E au regard du péage de la Villeneuve
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Ordonnance touchant l'Ecole des sages-femmes
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Ordonnance supprimant la fête de la Saint-Jaques
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Adjonction à la Lettre de bourgeoisie d'Amédée Desaillaux (André)
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Prononciation contre Isaac de la Grue
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Copie du Traitté de mariage pour Benoît Pictet de la Collonge contre Marguerite Pictet des Planches
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Jean Daniel Ruchonnet de St-Saphorin
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Jean Genaine de Château d'Oex v/13
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Jean David Lenoir de Château d'Oex
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Philipe Birde de Châtean d'Oex
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Promesse de M. M. Pillissier et Rossier. (police) vins
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André Michaud de la Tour de Peilz
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Suzanne Jatton de Villars Mendraz
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Certificat p/ J. P. Dupraz de Tercier
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Jean Pernet d'Ormonts - dessus
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Abram Chapalay de Château d'Oex
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Abram Marlétaz d'Ormont - dessous
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Josué et Albert Byrde de Château d'Oex
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