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Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Comptes de l'exercice 2015
Comptes de l'exercice 2015
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Rénovation du centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gym. (bâtiment F). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 3'565'000.-- avec contrat de performance énergétique (CPE)
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic
Budget 2016
Budget 2016
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Collecteur secteur Etavez
Collecteur secteur Etavez
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne
Arrêté d'imposition 2016
Arrêté d'imposition 2016
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Comptes communaux de l'exercice 2014
Comptes communaux de l'exercice 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Centre sportif de Malley
Centre sportif de Malley
Chemin Doucy
Chemin Doucy
Révision du Règlement du Conseil communal
Révision du Règlement du Conseil communal
Indemnités des membres du Conseil communal
Indemnités des membres du Conseil communal
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Budget 2015
Budget 2015
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
PDL Coppoz - Praz-Prévôt
Arrêté d'imposition 2015
Arrêté d'imposition 2015
Plan de quartier Montenailles
Plan de quartier Montenailles
Comptes communaux de l'exercice 2013
Comptes communaux de l'exercice 2013
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Transports scolaires dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Nouveau Règlement et projet de mise en œuvre
Budget 2014
Budget 2014
Mise à niveau du système informatique communal
Mise à niveau du système informatique communal
Arrêté d'imposition 2014
Arrêté d'imposition 2014
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Réfection du collecteur sur la route de la Clochatte entre la limite communale et le chemin de la Grangette (sur le territoire de la Commune de Lausanne )
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 3
Comptes communaux 2012
Comptes communaux 2012
Rapport de gestion 2012
Rapport de gestion 2012
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose
Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5
Réfection du collecteur en aval de la route de Cugy entre Coppoz et Grand-Mont, avec traversée de la route de Cugy et raccordement de l'immeuble route du Jorat 5
SDIS La Mèbre
SDIS La Mèbre
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Plan de quartier Pré-Fleuri (reporté en 2013)
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Garderie Ludo & Duc. Subvention communale
Budget 2013
Budget 2013
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Nouvelle Concession pour l'alimentation en eau de boisson
Arrêté d'imposition 2013
Arrêté d'imposition 2013
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Comptes 2011
Comptes 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2011
Réfection du collecteur de la Viane
Réfection du collecteur de la Viane
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Implantation d'un parking pour manifestations sur le site du Châtaignier
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien"
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 2. Crédit d'étude de projet pour l'étape 3
Plafond d'endettement
Plafond d'endettement
Budget 2012
Budget 2012
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Participation de la Commune du Mont-sur-Lausanne à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier les Morettes
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Plan de quartier Le Rionzi, équipement et chaufferie
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires
Tennis-Club le Châtaignier
Tennis-Club le Châtaignier
Arrêté d'imposition 2012
Arrêté d'imposition 2012
Demande d'une autorisation générale de plaider
Demande d'une autorisation générale de plaider
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Conseil d'établissement de l'Etablissement primaire et secondaire du Mont-sur-Lausanne - Règlement
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Réorganisation territoriale de l'Association Régionale de l'Action Sociale Prilly-Echallens ARASPE
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Comptes 2010 (pas de document pdf)
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Création d'un carrefour-giratoire Lanterne-Rionzi. Déplacement et aménagement du chemin du Rionzi
Rapport de la Municipalité
Rapport de la Municipalité
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Crédit de construction pour le réaménagement du chemin du Verger comportant : la modification du carrefour rte de Lausanne-ch. du Verger. La Construction d'un trottoir sur le chemin du Verger
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy
Budget 2011
Budget 2011
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Construction du complexe des Services de voirie et domaines et forêts. Crédit complémentaire
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Arrêté d'imposition 2011 et 2012
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Crédit de construction pour la transformation du Collège du Petit-Mont
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Extension du Centre scolaire du Mottier. Crédit de construction pour l'étape 1. Crédit d'étude de projet pour l'étape 2
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Constitution d'une servitude personnelle de passage public à pied en faveur de la Commune du Mont-sur-Lausanne dans le plan de quartier les Côtes de la Grangette
Plan de quartier Champs-Meunier
Plan de quartier Champs-Meunier
Comptes 2009
Comptes 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2009
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire
Acquisition de la parcelle No 1099
Acquisition de la parcelle No 1099
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Restauration du Temple, crédit d'étude et de réalisation
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Vente à un tiers des bâtiments et surface de dégagement de la parcelle No 702 au lieu-dit En Fontanney-Dessus
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Cheminement piétonnier le long de la route du Jorat
Règlement de police. Modifications
Règlement de police. Modifications
Budget 2010
Budget 2010
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Crédit d'étude pour l'élaboration du projet de construction d'un bâtiment - vestiaires sur le site du Châtaignier
Terminus TL au Grand-Mont
Terminus TL au Grand-Mont
Règlement communal sur les ordures ménagères
Règlement communal sur les ordures ménagères
Arrêté d'imposition 2010
Arrêté d'imposition 2010
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Crédit d'étude pour l'extension du Centre scolaire du Mottier
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
Mise en séparatif du collecteur au chemin de Bellevue
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